Constitution d'Hapès

[Le Chroniqueur]

Post n°1
Auteur : Gomar’Shi’oh

CONSTITUTION DE LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE MATRIARCALE D’HAPES
_{(Dernière MàJ 31/03/16)}

Article 1 : Est proclamée Reine-Mère d’Hapès, l’héritière directe dans l’ordre de succession de la famille Royale d’Hapès et cela jusqu’à sa mort ou à son abdication.

1.1 Ladite Reine-Mère dispose des pleins pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaire dans le Consortium d’Hapès dans le respect absolu de la Constitution.
1.2 La Reine-Mère n’as pas le pouvoir de modifier la constitution sans accord préalable de la majorité absolue des membres du Nouveau Parlement du Consortium.
1.3 La Reine-Mère n'as pas le pouvoir de dissoudre le Nouveau Parlement du Consortium.
1.4 La Reine-Mère doit nommer un Gouvernement Central du Consortium dont elle est la Chef de Gouvernement.
1.5 Le rôle du Gouvernement Central du Consortium est de définir la politique globale du Consortium et de fixer et de faire appliquer ses lois.
1.6 La Reine-Mère et le Gouvernement Central du Consortium ne peuvent promulguer des lois sans l'aval préalable du Nouveau Parlement du Consortium.
1.7 La Reine-Mère est Commandante en chef des Armées Hapiennes.
1.8 Dans le cas d’une Reine-Mère n'ayant pas atteint sa majorité et appelée à régner, une régence sera effectuée par le Nouveau Parlement du Consortium dans l’attente de la majorité de la Reine-Mère.
1.9 La Reine-Mère d'Hapès est considérée comme le symbole intemporel du Consortium d'Hapès, toute atteinte à sa personne est considérée comme une atteinte au Consortium.

Article 2 : Une assemblée populaire élue au suffrage universel forme le Nouveau Parlement du Consortium.

2.1 Le Nouveau Parlement du Consortium tient le rôle de gardien de la Constitution.
2.2 Le Nouveau Parlement du Consortium a le pouvoir d’imposer l’abdication de la Reine-Mère en cas d'abus ou de transgression par celle-ci de la Constitution
2.3 Le Nouveau Parlement du Consortium dispose d'un droit de censure sur les décisions de la Reine-Mère.
2.4 Les membres du Nouveau Parlement du Consortium sont les Représentants du Peuple Hapien.
2.5 Chaque Représentant du Peuple Hapien au Nouveau Parlement du Consortium devra jurer fidélité et loyauté à la Reine-Mère d’Hapès et à la Constitution dès sa prise de fonction.
2.6 Un Président de l'Assemblée sera élu parmi les Représentants du Peuple Hapien par ces mêmes représentants au suffrage universel direct.
2.7 Le rôle du Président de l'Assemblée est d'être l'instigateur du compromis entre la Reine-Mère et le Nouveau Parlement.
2.8 La rotonde du vaisseau Star Home, est le lieu de réunion du Nouveau Parlement du Consortium.

Article 3 : Est considéré comme citoyen du Consortium, tout individu respectant les critères de citoyenneté Hapienne.

3.1 Les critères de citoyenneté Hapienne sont : le droit génétique, le droit du sang et le droit du sol.
3.2 La majorité pour chaque citoyen d’Hapès est de 16 ans.
3.3 Il est du devoir de chaque citoyen majeur d’Hapès de voter pour son Gouvernement Local et ses représentants au Nouveau Parlement du Consortium.
3.4 Chaque citoyen Hapien est libre d'expression dans le respect de l'étiquette et de la Reine-Mère.
3.5 Chaque citoyen d’Hapès devra effectuer son service militaire d’une durée effective de six mois dans l’Armée de Défense d’Hapès à partir de sa majorité.
3.6 Une éducation est obligatoire pour chaque citoyen Hapien de l’âge de un an jusqu'à l’âge de sa majorité.
3.7 Chaque citoyen ayant effectué sa formation militaire devra, en cas d’appel à la mobilisation générale, servir et défendre par les armes le Consortium d’Hapès et la Reine-Mère

Article 4 : Un monde habité étant dans les limites géographiques de l’Amas d’Hapès est considéré comme un monde membre du Consortium d’Hapès,

4.1 Chaque monde membre du Consortium doit posséder un Gouvernement Local.
4.2 Chaque monde membre du Consortium doit posséder deux Représentants du Peuple de ce monde au Nouveau Parlement du Consortium.
4.3 Des élections locales démocratiques décenales au suffrage universel direct doivent être organisées pour élire un chef de gouvernement.
4.4 Les dirigeants planétaires doivent former un gouvernement pour la gestion planétaire.
4.5 Des élection locales démocratiques au suffrage universel direct doivent être organiser tous les sept ans pour élire deux Représentants du Peuple.
4.6 Chaque membre d'un gouvernement local doit jurer loyauté et fidélité à la constitution et doit jurer allégeance à la Reine-Mère d’Hapès.
4.7 Chaque monde membre du Consortium doit se porter garant de la Constitution et a le devoir de l‘appliquer sur son sol.
4.8 Chaque monde membre du Consortium a une obligation de participation égale en personnel ou en matériel à la Défense du Consortium.

Article 5 : Les rangs de noblesse en vigueur dans le Consortium sont maintenus.

5.1 Tous les citoyens restent égaux devant la constitution, quelque soit leurs rangs.
5.2 Une étiquette stricte établissant les différents rangs de noblesses est définie.
5.3 Un protocole concernant les personnes de sang royal ainsi que les différents titres de noblesse est définie.
5.4 Un manquement de respect à cette étiquette et a ce protocole est passible de sanctions.
5.5 Un abus d’autorité par le rang est passible de sanction.
5.6 L'acquisition d'un rang de noblesse peut être reçu par proclamation royale, par reconnaissance parlementaire ou par acquisition monétaire.
5.7 La perte d'un rang de noblesse peut être effective par proclamation royale ou parlementaire.

Article 6 : La Culture Hapienne est un bien classé au patrimoine d’Hapès

6.1 La pureté de la race Hapienne doit être sauvegardée et mise à l’abri des pollutions extérieures
6.2 Les fondements de la culture Hapienne doivent être défendus de toute tentative de corruption, de vol ou d’exploitation financière frauduleuse.
6.3 Un Comité d'Ethique Culturelle est crée pour protéger le patrimoine culturel d'Hapès.
6.4 Ce comité voit ses membres proposés par la Reine-Mère et validé par le Nouveau Parlement.
6.5 Le Président de l'Assemblée dispose d'un siège permanent dans ce comité.
6.6 Le siège de ce Comité d'Ethique Culturelle est basé sur le vaisseau Home One.
6.7 Sont inscrits en tant que Culture Hapienne : la pureté génétique Hapienne, les arts Hapiens, le patrimoine architectural Hapien et l’éducation Hapienne.
6.8 L'accès a la Culture Hapienne est obligatoire pour tout citoyen du Consortium, et cela sur tous les mondes du Consortium.
6.9 Toute nouveauté artistique doit être évaluée par le Comité d'Ethique Culturelle pour son assimilation dans la Culture Hapienne.

Article 7 : Les frontières de l’Amas d’Hapès et l'accès aux mondes du Consortium sont contrôlés et limités.

7.1 Un comité de Défense du Consortium est créé pour gérer les frontières de l’Amas et sa circulation interne.
7.2 Le Président de l'Assemblée dispose d'un siège permanent dans ce comité.
7.3 Le siège du Comité de Défense du Consortium se trouve à bord du vaisseau Star Home
7.4 Tout accès de non-Hapiens à l’espace et aux territoires du Consortium devra être approuvées par le Comité de Défense du Consortium.
7.5 Le commerce avec l’extérieur de l’Amas doit être soumis à l’étude par le Comité de Défense du Consortium.
7.6 Tout visiteur étranger devra bénéficier d'une escorte de surveillance lors de visites sur les mondes de l’Amas.
7.7 Tout visiteur doit se soumettre aux lois du Consortium et doit obtempérer à tout ordre qui lui sera donné sous peine d'exclusion ou d'emprisonnement.
7.8 Le Projet de toute personne non-Hapienne désirant résider dans le Consortium doit faire l'objet d’une enquête par une commission spéciale.

Motion Exceptionnelle (15/03/16) : Le Consortium dispose d'un Ambassadeur temporaire dont la mission est de promouvoir le Consortium auprès des mondes extérieures.
Ses résultats ont valeurs d'aperçu pour le Nouveau Parlement dans l'optique d'une future ouverture des frontières de l'Amas.
L'Ambassadeur temporaire est nommé par la Reine-Mère avec l'acceptation de cette nomination par le Nouveau Parlement.
Actuellement l'Ambassadeur Temporaire d'Hapès et de la Reine-Mère est Gomar'Shi'Oh Noritta.

Des adjonctions a cette Constitution peuvent être proposé par la Reine-Mère et le Nouveau Parlement du Consortium, mais devra obtenir la majorité démocratique de ce dernier ainsi que l'aval de la Reine-Mère.


INFORMATIONS A SAVOIR SUR LE FONCTIONNEMENT POLITIQUE HAPIEN :

Le Nouveau Parlement est un organisme semblable à un conseil constitutionnel, son rôle est d'obliger la Reine-Mère, qui garde les pleins pouvoirs, de prendre des décisions qui ne vont pas contre les intérêts du peuple Hapien.
La Culture Hapienne est telle que les Hapiens ne remettront jamais en cause la toute puissance de la Reine-Mère, mais, suite aux troubles politiques récents en partie causée par la famille Royale, les Hapiens ont décidé d'instaurer un organisme politique démocratique servant de contrôle sur les pleins pouvoirs de la Reine-Mère, mais en la maintenant comme chef suprême du Consortium.
Cette démocratie parlementaire est basée sur un principe de compromis, en effet si la Reine-Mère et son gouvernement souhaite promulguer de nouvelles lois ou modifier la ligne politique du Consortium, ils ne peuvent le faire qu'avec le soutien de la majorité absolue du Nouveau Parlement et donc, avec l'aval du peuple Hapien.

Le Nouveau Parlement est composé des représentants de tous les mondes du Consortium, mondes dont la mentalité changent suivant sa position géographique. Même si tous les Hapiens sont caractérisés par leur culte de la perfection et de leur mépris pour les aliens, ils existent quatre courants de pensées dans l'Amas, qui sont autant de courants politiques au sein du Nouveau Parlement.

Il y a la Région Intérieure de l'Amas, ses habitants sont des isolationnistes convaincus et sont contre une quelconque ouverture des frontières de l'Amas d'Hapès, ce sont les "Radicaux" Hapiens : ils représentent 25% du Nouveau Parlement. Son chef de file est la Duchesse Den'ch et l'actuel Président de l'Assemblée, le Duc Connel'ry est issu de ce courant.
De l'autre côté, il y a la Bordure Extérieure de l'Amas, ses habitants étant proches des frontières, sont beaucoup moins réticents d'avoir des contact avec les mondes extérieurs, ce sont les Hapiens "Modérés" et ils représentent 30% du Nouveau Parlement. Le porte-parole de ce courant politique est le Baron D'Art Mond.

Plus clivant, il y a les mondes Frondeurs, région recluse entre la Région Intérieure et la Bordure Extérieure, ils ont un tempérament beaucoup plus ouvert que la moyenne et éprouve un mépris de l'autorité des mondes Intérieurs, ils ne représentent que 10% au Nouveau Parlement. Le jeune et talentueux Comte Tomh'Anks est la figure de proue de ce parti minoritaire montant.
Les 35% restants sont les représentants des planètes mineures du Consortium, sans mentalité particulière, ces mondes se range généralement derrière la volonté de la Reine-Mère, mais ces "non-affiliés" sont parfois amenés à favoriser un des courants politiques majeur du Nouveau Parlement.


Organigramme temporaire :

Arbre généalogique Royal

Arbre généalogique des dernières générations de la Famille Royale Telma Tar