CONSTITUTION DE LA MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE MATRIARCALE D’HAPES
_{(Dernière MàJ 31/03/16)}

Article 1 : Est proclamée Reine-Mère d’Hapès, l’héritière directe dans l’ordre de succession de la famille Royale d’Hapès et cela jusqu’à sa mort ou à son abdication.

1.1 Ladite Reine-Mère dispose des pleins pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaire dans le Consortium d’Hapès dans le respect absolu de la Constitution.
1.2 La Reine-Mère n’as pas le pouvoir de modifier la constitution sans accord préalable de la majorité absolue des membres du Nouveau Parlement du Consortium.
1.3 La Reine-Mère n'as pas le pouvoir de dissoudre le Nouveau Parlement du Consortium.
1.4 La Reine-Mère doit nommer un Gouvernement Central du Consortium dont elle est la Chef de Gouvernement.
1.5 Le rôle du Gouvernement Central du Consortium est de définir la politique globale du Consortium et de fixer et de faire appliquer ses lois.
1.6 La Reine-Mère et le Gouvernement Central du Consortium ne peuvent promulguer des lois sans l'aval préalable du Nouveau Parlement du Consortium.
1.7 La Reine-Mère est Commandante en chef des Armées Hapiennes.
1.8 Dans le cas d’une Reine-Mère n'ayant pas atteint sa majorité et appelée à régner, une régence sera effectuée par le Nouveau Parlement du Consortium dans l’attente de la majorité de la Reine-Mère.
1.9 La Reine-Mère d'Hapès est considérée comme le symbole intemporel du Consortium d'Hapès, toute atteinte à sa personne est considérée comme une atteinte au Consortium.

2.1 Le Nouveau Parlement du Consortium tient le rôle de gardien de la Constitution.
2.2 Le Nouveau Parlement du Consortium a le pouvoir d’imposer l’abdication de la Reine-Mère en cas d'abus ou de transgression par celle-ci de la Constitution
2.3 Le Nouveau Parlement du Consortium dispose d'un droit de censure sur les décisions de la Reine-Mère.
2.4 Les membres du Nouveau Parlement du Consortium sont les Représentants du Peuple Hapien.
2.5 Chaque Représentant du Peuple Hapien au Nouveau Parlement du Consortium devra jurer fidélité et loyauté à la Reine-Mère d’Hapès et à la Constitution dès sa prise de fonction.
2.6 Un Président de l'Assemblée sera élu parmi les Représentants du Peuple Hapien par ces mêmes représentants au suffrage universel direct.
2.7 Le rôle du Président de l'Assemblée est d'être l'instigateur du compromis entre la Reine-Mère et le Nouveau Parlement.
2.8 La rotonde du vaisseau Star Home, est le lieu de réunion du Nouveau Parlement du Consortium.

3.1 Les critères de citoyenneté Hapienne sont : le droit génétique, le droit du sang et le droit du sol.
3.2 La majorité pour chaque citoyen d’Hapès est de 16 ans.
3.3 Il est du devoir de chaque citoyen majeur d’Hapès de voter pour son Gouvernement Local et ses représentants au Nouveau Parlement du Consortium.
3.4 Chaque citoyen Hapien est libre d'expression dans le respect de l'étiquette et de la Reine-Mère.
3.5 Chaque citoyen d’Hapès devra effectuer son service militaire d’une durée effective de six mois dans l’Armée de Défense d’Hapès à partir de sa majorité.
3.6 Une éducation est obligatoire pour chaque citoyen Hapien de l’âge de un an jusqu'à l’âge de sa majorité.
3.7 Chaque citoyen ayant effectué sa formation militaire devra, en cas d’appel à la mobilisation générale, servir et défendre par les armes le Consortium d’Hapès et la Reine-Mère

4.1 Chaque monde membre du Consortium doit posséder un Gouvernement Local.
4.2 Chaque monde membre du Consortium doit posséder deux Représentants du Peuple de ce monde au Nouveau Parlement du Consortium.
4.3 Des élections locales démocratiques décenales au suffrage universel direct doivent être organisées pour élire un chef de gouvernement.
4.4 Les dirigeants planétaires doivent former un gouvernement pour la gestion planétaire.
4.5 Des élection locales démocratiques au suffrage universel direct doivent être organiser tous les sept ans pour élire deux Représentants du Peuple.
4.6 Chaque membre d'un gouvernement local doit jurer loyauté et fidélité à la constitution et doit jurer allégeance à la Reine-Mère d’Hapès.
4.7 Chaque monde membre du Consortium doit se porter garant de la Constitution et a le devoir de l‘appliquer sur son sol.
4.8 Chaque monde membre du Consortium a une obligation de participation égale en personnel ou en matériel à la Défense du Consortium.

5.1 Tous les citoyens restent égaux devant la constitution, quelque soit leurs rangs.
5.2 Une étiquette stricte établissant les différents rangs de noblesses est définie.
5.3 Un protocole concernant les personnes de sang royal ainsi que les différents titres de noblesse est définie.
5.4 Un manquement de respect à cette étiquette et a ce protocole est passible de sanctions.
5.5 Un abus d’autorité par le rang est passible de sanction.
5.6 L'acquisition d'un rang de noblesse peut être reçu par proclamation royale, par reconnaissance parlementaire ou par acquisition monétaire.
5.7 La perte d'un rang de noblesse peut être effective par proclamation royale ou parlementaire.

6.1 La pureté de la race Hapienne doit être sauvegardée et mise à l’abri des pollutions extérieures
6.2 Les fondements de la culture Hapienne doivent être défendus de toute tentative de corruption, de vol ou d’exploitation financière frauduleuse.
6.3 Un Comité d'Ethique Culturelle est crée pour protéger le patrimoine culturel d'Hapès.
6.4 Ce comité voit ses membres proposés par la Reine-Mère et validé par le Nouveau Parlement.
6.5 Le Président de l'Assemblée dispose d'un siège permanent dans ce comité.
6.6 Le siège de ce Comité d'Ethique Culturelle est basé sur le vaisseau Home One.
6.7 Sont inscrits en tant que Culture Hapienne : la pureté génétique Hapienne, les arts Hapiens, le patrimoine architectural Hapien et l’éducation Hapienne.
6.8 L'accès a la Culture Hapienne est obligatoire pour tout citoyen du Consortium, et cela sur tous les mondes du Consortium.
6.9 Toute nouveauté artistique doit être évaluée par le Comité d'Ethique Culturelle pour son assimilation dans la Culture Hapienne.

7.1 Un comité de Défense du Consortium est créé pour gérer les frontières de l’Amas et sa circulation interne.
7.2 Le Président de l'Assemblée dispose d'un siège permanent dans ce comité.
7.3 Le siège du Comité de Défense du Consortium se trouve à bord du vaisseau Star Home
7.4 Tout accès de non-Hapiens à l’espace et aux territoires du Consortium devra être approuvées par le Comité de Défense du Consortium.
7.5 Le commerce avec l’extérieur de l’Amas doit être soumis à l’étude par le Comité de Défense du Consortium.
7.6 Tout visiteur étranger devra bénéficier d'une escorte de surveillance lors de visites sur les mondes de l’Amas.
7.7 Tout visiteur doit se soumettre aux lois du Consortium et doit obtempérer à tout ordre qui lui sera donné sous peine d'exclusion ou d'emprisonnement.
7.8 Le Projet de toute personne non-Hapienne désirant résider dans le Consortium doit faire l'objet d’une enquête par une commission spéciale.

Arbre généalogique des dernières générations de la Famille Royale Telma Tar