Lois et Décrets
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Post n°1
Auteur : JagabamdaArticle I : Respect envers la nature et plus particulièrement celle de notre monde
La Station Citadelle représente l’un des écosystèmes le plus complexe et le plus diversifié qui existe dans la galaxie à la bordure extérieure. Lois, Ordonnances, Décrets, Arrêtés divers assez complet, seront mis en place afin de traiter de l'ensemble des problèmes afférents à une protection rationnelle des ressources physiques, naturelles et humaines, afin d’être en mesure d'imposer une gestion saine de ces ressources.
Telos s’engage ainsi que les habitants à conserver et protéger l’Ecosystème de la planète (Suite au contrat exclusif signé auprès de la délégation Ithorienne)
Concilions civilisation technologique et écologie d'une manière forte et originale
Dans ce contexte, le gouvernement va mettre en place un ensemble de mesures simples, de nature corrective, préventive ou de fondation, regroupées sous la forme d'un agenda prioritaire.
Cela consiste
1.1 Lors de la récolte de certaines plantes comestibles et il faudra en planter deux fois plus pour remplacer leur cueillette
1.2 Le Code Ecosystème de Telos, n'a pas encore tous les textes d'application. Les Code de l'Environnement et Code de l'Eau sont toujours en cours de rédaction.
L'approche écologique prend en considération les avantages que procure le bois d'œuvre et les produits non ligneux tout comme les avantages sur le plan social et économique et l'intégration des meilleures connaissances scientifiques et traditionnelles dont nous disposons. Elle est fondée sur la reconnaissance du fait que les avantages à long terme de l’écosystème, sur le plan social et économique, dépendent de son intégrité écologique.
.Lors de la réunion entre les représentants politiques de la planète Telos et les écologistes, botanistes, conseillers agronomes et diplomates Ithoriens
Contrat exclusif a été établi « Extrait du Dit Contrat »
« ……….Le vaisseau-troupeau « Ithorien » a organisé ses rapports commerciaux en matière d'agriculture par le biais d'une guilde commerçante en envoyant des délégations Ithoriennes sur La planète Telos à la Station Citadelle.
Ces délégations fournissent les excellents et réputés produits Ithoriens et certaines Guildes Ithoriennes vont développer un véritable monopole pour certaines espèces de plantes dont leur vaisseau-troupeau possède tous les secrets………. »
Accord accepté par les deux parties la délégation Ithorienne et la politique Telosienne , représentée par L’ambassadrice Jagabamda.
Art II : TOURISME ET SÉCURITÉ
I. Le code du tourisme
L’ordonnance relative à la partie législative du Code du Tourisme a été publiée au Journal Officiel Le Code du Tourisme rassemble les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Il met également à la disposition des utilisateurs un instrument lisible et clair facilitant l’accessibilité au droit du tourisme, conformément à l’objectif de valeur d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi.
Les décrets relatifs à la partie réglementaire du code du Tourisme, achèvent la codification du droit du tourisme.
-La loi développement et de modernisation des services touristiques Cette loi a permis de donner aux professionnels des conditions rénovées de leur compétitivité. Afin de moderniser leur établissement
- Loi portant diverses dispositions relatives au tourisme objectif d’améliorer la protection de Telos et ses habitants ainsi que les tourismes
- encourager la création d’un environnement favorable
- stimuler la compétitivité du secteur touristique de Telos
- promouvoir le développement d’un tourisme durable, responsable et de qualité ;
- consolider l’image de Telos comme un ensemble de destinations durables et de qualité ;
- maximiser le potentiel des politiques et instruments financiers pour le développement du tourisme
Néanmoins, le tourisme étant un secteur transversal, un certain nombre de textes affectent directement ou indirectement le tourisme
Protection des consommateurs vise à renforcer la confiance du consommateur et à réguler ce secteur de développement et de modernisation des services touristiques ainsi que la sécurité
II. Sécurité
A pour objet d’identifier l’ensemble des menaces des risques susceptibles d’affecter la vie de la Planète, notamment en ce qui concerne la protection de la population.
A été décrété
L’interdiction du territoire à l’encontre de tout individu ou organisation ayant été reconnu coupable de certains crimes ou délits que ce soit dans cette partie du noyau extérieur ou dans l’ensemble de Galaxie.
L'interdiction de séjour A tous ressortissants Telosiens ou étrangers d’une durée de 20 ans en cas de condamnation pour crime et une durée de 10 ans en cas de condamnation pour délit (le non-respect d'une règle de loi)
