<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><rss xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/" xmlns:content="http://purl.org/rss/1.0/modules/content/" xmlns:atom="http://www.w3.org/2005/Atom" version="2.0"><channel><title><![CDATA[Lois et Décrets]]></title><description><![CDATA[<p dir="auto">Post n°1<br />
Auteur : Jagabamda</p>
<p dir="auto"><strong>Article I : Respect envers la nature et plus particulièrement celle de notre monde<br /><br /></strong>La  Station Citadelle représente l’un des écosystèmes le plus complexe et  le plus diversifié qui existe dans la galaxie à la bordure extérieure.  Lois, Ordonnances, Décrets, Arrêtés divers assez complet, seront mis en  place afin de traiter de l'ensemble des problèmes afférents à une  protection rationnelle des ressources physiques, naturelles et humaines,  afin d’être en mesure d'imposer une gestion saine de ces ressources.<br /><br />Telos  s’engage ainsi que les habitants à conserver et protéger l’Ecosystème  de la planète (Suite au contrat exclusif signé auprès de la délégation  Ithorienne)<br />Concilions civilisation technologique et écologie d'une manière forte et originale<br /><br />Dans  ce contexte, le gouvernement va mettre en place un ensemble de mesures  simples, de nature corrective, préventive ou de fondation, regroupées  sous la forme d'un agenda prioritaire.<br /><br /><u><strong>Cela consiste<br /><br /></strong></u><strong>1.1</strong> Lors de la récolte de certaines plantes comestibles et il faudra en planter deux fois plus pour remplacer leur cueillette<br /><br /><strong>1.2</strong>  Le Code Ecosystème de Telos, n'a pas encore tous les textes  d'application. Les Code de l'Environnement et Code de l'Eau sont  toujours en cours de rédaction.<br />L'approche écologique prend en  considération les avantages que procure le bois d'œuvre et les produits  non ligneux tout comme les avantages sur le plan social et économique et  l'intégration des meilleures connaissances scientifiques et  traditionnelles dont nous disposons. Elle est fondée sur la  reconnaissance du fait que les avantages à long terme de l’écosystème,  sur le plan social et économique, dépendent de son intégrité écologique.<br />.Lors  de la réunion entre les représentants politiques de la planète Telos et  les écologistes, botanistes, conseillers agronomes et diplomates  Ithoriens<br /><br /><u><i>Contrat exclusif a été établi « Extrait du Dit Contrat »</i></u><br /><br /><i><span style="color:#ffffff">«  ……….Le vaisseau-troupeau « Ithorien » a organisé ses rapports  commerciaux en matière d'agriculture par le biais d'une guilde  commerçante en envoyant des délégations Ithoriennes sur La planète Telos  à la Station Citadelle. <br /></span></i><i><span style="color:#ffffff">Ces délégations fournissent les excellents et réputés  produits Ithoriens et certaines Guildes Ithoriennes vont développer un  véritable monopole pour certaines espèces de plantes dont leur  vaisseau-troupeau possède tous les secrets………. »</span></i><br /><span style="color:#ff0000"><i><span style="color:#ff0099">Accord accepté par  les deux parties la délégation Ithorienne et la politique Telosienne ,  représentée par L’ambassadrice Jagabamda.</span><br /></i></span><u><strong><span style="color:#ff0000"><br /></span></strong></u><span style="color:#ff0000"><i><u><strong>Art II : TOURISME ET SÉCURITÉ</strong></u><br /><br /><strong>I. Le code du tourisme<br /><br /></strong>L’ordonnance  relative à la partie législative du Code du Tourisme a été publiée au  Journal Officiel Le Code du Tourisme rassemble les règles de droit  applicables au secteur du tourisme. Il met également à la disposition  des utilisateurs un instrument lisible et clair facilitant  l’accessibilité au droit du tourisme, conformément à l’objectif de  valeur d’accessibilité et d’intelligibilité de la loi.<br />Les décrets relatifs à la partie réglementaire du code du Tourisme, achèvent la codification du droit du tourisme.<br />-La  loi développement et de modernisation des services touristiques Cette  loi a permis de donner aux professionnels des conditions rénovées de  leur compétitivité. Afin de moderniser leur établissement<br />- Loi  portant diverses dispositions relatives au tourisme objectif d’améliorer  la protection de Telos et ses habitants ainsi que les tourismes<br />- encourager la création d’un environnement favorable<br />- stimuler la compétitivité du secteur touristique de Telos<br />- promouvoir le développement d’un tourisme durable, responsable et de qualité ;<br />- consolider l’image de Telos comme un ensemble de destinations durables et de qualité ;<br />- maximiser le potentiel des politiques et instruments financiers pour le développement du tourisme<br /><br />Néanmoins,  le tourisme étant un secteur transversal, un certain nombre de textes  affectent directement ou indirectement le tourisme<br />Protection des  consommateurs vise à renforcer la confiance du consommateur et à réguler  ce secteur de développement et de modernisation des services  touristiques ainsi que la sécurité<br /><br /><strong>II. Sécurité<br /><br /></strong>A pour objet  d’identifier l’ensemble des menaces des risques susceptibles d’affecter  la vie de la Planète, notamment en ce qui concerne la protection de la  population.<br /><br /><strong>A été décrété </strong><br /></i><u><strong>L’interdiction du territoire </strong></u><i>à l’encontre de  tout individu ou organisation ayant été reconnu coupable de certains  crimes ou délits que ce soit dans cette partie du noyau extérieur ou  dans l’ensemble de Galaxie.<br /><br /></i><u><strong>L'interdiction de séjour </strong></u><i>A tous  ressortissants Telosiens ou étrangers d’une durée de 20 ans en cas de  condamnation pour crime et une durée de 10 ans en cas de condamnation  pour délit (le non-respect d'une règle de loi)</i></span><br /></p>
]]></description><link>http://star-wars-rpg.fr/topic/20647/lois-et-décrets</link><generator>RSS for Node</generator><lastBuildDate>Thu, 04 Jun 2026 02:17:08 GMT</lastBuildDate><atom:link href="http://star-wars-rpg.fr/topic/20647.rss" rel="self" type="application/rss+xml"/><pubDate>Wed, 25 Feb 2026 18:28:38 GMT</pubDate><ttl>60</ttl></channel></rss>