Séance n°2 de l'empire.
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Post n°1
Auteur : G.manG.man avait convié tout les sénateurs, aujourd'hui l'empire célébrait la seconde séance du sénat.
Le thème qu'avait choisit G.man et ses conseillé était la citoyenneté.
Plusieurs mesures allaient être présenté au sénateurs, il s'agissait de la loi : Ares.
" - Messieurs bonjours, aujourd'hui le en premier lieux, le sénat va devoir se concerter afin d'appliquer ou non la loi que je vous présente en ces temps. je vous rappelle que ses mesures visent à nous sortir de la crise que nous vivons, je ferais donc appel à votre bon sens. Avec l'aide de nos spécialistes nous avons donc élaborés points par points la loi suivante, la loi Ares. ne voter pas pour un homme ou contre un homme, mais pour ou contre un projet.
Loi Ares.
- Article 1 : L’Etat est le seul pouvoir légitime.
- Article 2 : Toute personne faisant partie de ceux qui, dans la république organisé, jouissent des mêmes droits et obéissent aux mêmes lois; vivant au sein du vaste territoire de l’empire et ne combattant pas pour des idéaux divergent de ceux du pouvoir instauré sont des citoyens.
- Article 3 : Tout citoyen est redevant vis-à-vis de l’état pour toutes les années qu’il à vécue.
- Article 4 : Tout citoyen se tient d’avoir une attitude respectueuse à l’égard du pouvoir en place, qu’il soit pour ou contre.
- Article 5 : Un acte contre le pouvoir est considéré comme un acte contre la majorité et sera passible de poursuites judiciaires.
- Article 6 : Tout citoyen doit passer un service militaire d’une durée égale à une semaine.
- Article 7 : Tout refus sans preuves médicales sera une trahison et se traduit par une incarcération pour acte contre l’ordre établi et mettant en danger la sécurité du territoire.
- Article 8 : Tout chefs d’accusation portant atteinte à la sécurité du territoire est passible de la peine de mort.
- Article 9 : Les sénateurs sont tenus de faire des listes des personnes devant passer le service militaire sur leur planète et d’informer le sénat sur leur contenue.
- Article 10 : Tout citoyen ayant fait son service militaire devra être apte à tout moment à protéger sa patrie, sa famille et ses biens.
- Article 11 : Tout citoyen ayant fait son service militaire est plausible d’être réquisitionné par l’Etat.
- Article 12 : Dans le cas d’une réquisition, l’individu aura le titre honorifique de fonctionnaire et recevra un salaire brut de : 100 cr par jour au service de l’Etat.
- Article 13 : Les combattants officiels de l’Etat ne bénéficient pas de cette close.
- Article 14 : La rémunération se ferra par l’intermédiaire du sénateur de la planète de résidence du citoyen.
- Article 15 : Tout acte entrepris par l’Etat à l’égard des citoyens est juste.
- Article 16 : L’Etat cumule les charges de police, de juge et de bourreaux.
- Article 17 : Tout acte anti-citoyen devra être signalé au pouvoir.
- Article 18 : La délation est un devoir.
- Article 19 : Soutenir ou cacher des individus hostiles à l’Etat est un acte anti-citoyen, au même titre que refuser de donner des informations au pouvoir.
- Article 20 : Les sénateurs et l’Empereur sont exclus du service militaire en raison du service déjà rendu par leur personne à l’Etat.
- Article 21 : Le pouvoir s’accorde le droit de gracier tout citoyen. "
- Article 22 : Les listes des personnes devant faire leur devoir de citoyen seront rédigés pas le sénat, si le sénateur de leur planète ne peut donner suite à cette mesure.
