Le temps passe et rien n’est fait.

[Le Chroniqueur]

Post n°1
Auteur : Dam DOnOs

Les forces de l'ordre ont donné l'assaut. La jeune reine écoutait avec attention ce qui se passait sous ses yeux et ses oreilles. Mais elle se rendit compte que des choses doivent être mises en ordre au plus vite, il fallait agir.


Son regard se pose sur LOm mais celui-ci était absorbé par les évènements qui se déroulaient au sein de cet établissement.

Dam tourna les talons et se rendit au plus vite au palais, talonné de près par Two Two et ce cher Ker Viel qui avait décidé de rester dans les pas de la reine.

En chemin, elle avait fait contacter quelques ministres afin qu’ils la rejoignent au plus vite dans la salle de conférence.

-    Messieurs,  je vous ai convoqué en ce lieu et à cette heure car nous devons au plus vite revoir la politique de notre planète.
-    J’espère que vous avez gardé en mémoire les paroles que j’ai prononcé lors de mon intronisation. Je ne vais pas refaire tout le discours, mais une seule phrase m’est revenue et est à retenir en ce jour. Rappelez-vous de mes paroles :

 
 

-    « Résolument convaincue de notre destin, je partage l'idée qu'unis et soudés, nous relèverons le défi d'une paix durable et d'un développement harmonieux de notre Dantooine.. »
 
 

Messieurs, vous avez suivi comme moi l’évènement dramatique qui s’est déroulé sur notre planète, ce jour.

Un dispositif de sécurité doit être  mis en place sur Dantooine et en priorité autour des écoles.

On a appris une très grande leçon aujourd’hui.
 
 

Tout récemment c'est dans une école de Dantooine que s'est déroulée cette prise d'otages; il s'agissait là de terrorismes sans scrupules. La facture, si je puis m'exprimer ainsi fut assez lourde. Cette prise d'otages permet dans un premier temps de nous sensibiliser.

Quoi de plus normal face à l'horreur du geste et sentir que, même à l'école, la sécurité des enfants peut être mise en danger.

Il faut s'attendre dans le futur à une recrudescence de ce genre d'exaction. Ce qui est certain, c'est que la plus grande prudence devra faire partie dorénavant de notre programme. Un travail de concert devra se faire encore plus profondément, afin de conforter au mieux la sécurité de tous, de la population, des expatriés et des voyageurs. Afin que cet acte de violence ne se reproduise plus.

Pour cela, Messieurs, il nous faudrait trouver le programme adéquat afin de sécuriser les accès de notre planète, les aéroports, une frontière de sécurité doit être étudiée au plus vite.

 
 

-    Pour cette mise en œuvre nous devons étudier la mise en place  d’un impôt et, ou d’une taxe. Cette collecte permettra de financer notre sécurité.
Messieurs je vous laisse le temps d’étudier au plus vite ce que je viens de vous annoncer. Nous nous retrouverons en ces lieux, dès mon retour.

Sur ces mots, la jeune souveraine tourna les talons laissant les ministres avec leurs questions éventuelles. Elle n’avait pas le temps de répondre ou de donner des explications supplémentaires.


 
 

  

Une autre mission l’attendait.
Refermant la porte derrière elle, Dam rejoignit Ker qui l’attendait silencieux au fond du couloir.

-    Mon cher ami, je vais avoir besoin de vous. Je souhaiterai que vous m’accompagniez sur une mission que m’a confiée le roi. Veuillez transmettre cette missive au souverain afin qu’il vous donne son accord et venez me rejoindre au plus vite. Le départ est imminent.


 
 

La jeune reine lui transmit son message afin que celui-ci aille le transmettre à LOm. Elle n’avait pas le temps de tout expliquer. Elle devait se changer.Dam devait repartir à l’aventure, la souveraine s’est rappelée qu’avant la petite virée  pour la bataille de la Forge le roi lui avait donné comme mission de s’occuper d’une affaire importante.

[Le Chroniqueur]

Post n°2
Auteur : Dam DOnOs

Dam DOnOs lors de son dernier passage en ces lieux, avait laisser des directives à ses ministres. 


Aujourd'hui, les ministres de Dantooine,  réunis au sein du minitère, sans la présence de la Reine, avaient tant bien que mal  réussi à rendre officiel le premier jet de leur labeur.

 Le premier ministre, se leva et d'un ton solennel déclare : " Le ministère de  Dantooine annonce, officiellement,  au nom de la Sénatrice Dam DOnOs,  la nouvelle loi sur les taxes et les impôts de la planète Dantooine


Mira Jade, ministre des finances et de l'économie  se leva , toussota légèrement, afin de s'éclaircir les cordes vocales. Puis pris  la parole devant ses confrères, et d'une voix ferme, commença la lecture de son document.



Décrets, arrêtés, circulaires
    Textes généraux


Paragraphe 1 : Droits et obligation

Article 1-Titre de séjour

Chaque visiteur de Dantooine désirant s'établir sur la planète devra demander à l'administration Royale une carte de résident.
Les démarches sont facilitées pour tout citoyen originaire de la République.
La carte de résident peut être refusée à tout étranger dont la présence constitue une menace pour l'ordre public.
Seuls les chasseurs de prime de la Guilde sont exonérés de cette carte, ceux ci bénéficiant d'une carte professionnelle.

Article 2-Droit au logement

2.1 Tout étranger qui déclare vouloir séjourner sur Dantooine  doit présenter un justificatif d'hébergement, une attestation d’accueil par un habitant, ou un contrat de location ou d'achat d'un logement.

2.2 Tous chasseurs de prime doivent séjourner à la résidence « La Case de l’oncle LOm » par contrat de location ou  d’achat d’un logement. A défaut une taxe de  5% sur leur prime sera effectuée voir paragraphe 2 - article 4.2 et 4.3.


Paragraphe 2 : Les impôts et taxes collectés
-  Impôt et taxes -
•  L’impôt est prélevé en terme monétaire.
•  Il est effectué par voie d’autorité.
•  Il est opéré à titre définitif.
•  L’impôt sert à financer les personnes publiques.
•  Enfin l’impôt s’effectue sans  lien avec le fonctionnement du service. Cet impôt ne constitue pas le coût d’un service rendu et n’implique pas de contrepartie.  Les taxes sont intimement liées à une prestation de service. Elles sont perçues lors du fonctionnement d’un service public ou de l’utilisation d’un ouvrage public
Le produit de ces impôts ainsi que de ces taxes serviront à financer la plupart des tâches de la communauté Dantooinienne. Ils Seront  perçus pour le financement de certaines fonctions publiques comme par exemple service hospitalier, transport, l'enseignement, suivi de celui des collectivités locales et de la Défense Planétaire. Ensuite, viennent  la sécurité et la justice, le travail, l'emploi et la solidarité pour finir  les transports, la ville, l’aménagement du territoire, la voirie et le logement.

En résumé, c'est un impôt direct pour moderniser Dantooine qui peut être exigé à tout citoyen Dantooinien ou étranger en possession d'une carte de résident.
.Le montant de la taxe n’est pas proportionnel au service rendu. Même si un contribuable ne bénéficie pas du service, il doit s’acquitter de cette taxe fiscale.


Article 3- impôt sur les sociétés
Les entreprises basées sur Dantooine relèvent de l'impôt sur les sociétés. Cet impôt concerne de plein droit les sociétés de capitaux, ainsi que certaines associations et des organismes publics.
L'impôt sur les sociétés est dû directement par la société à hauteur de 10% sur le revenu trimestriel de la société.
Articles 4. - Taxes et participations sur les salaires et primes-
Sont assujettis à cette taxe, tous citoyens Dantooinien ou étrangers qui ont sur Dantooine le centre de leurs intérêts économiques tant employeurs qu’employés : Il s'agit du lieu où ces contribuables possèdent le siège de leurs affaires.
4.1 - La taxe sur les salaires due par tous employeurs, à hauteur de 5% sur chaque salaire versé.
4.2 – Sont assujettis tout citoyen Dantooinien ou étranger en possession d'une carte de résident. Impôt s’élevant à 5% sur chaque prime reçue.
4.3 – Sont exonérés d'impôt sur le revenu, tous chasseurs de prime occupant un logement au sein de la résidence « La Case de l’oncle LOm », au cas contraire ils devront honorer cette taxe et se rapporter à l’article 4.2


Paragraphe 3 : Les impôts, droits et taxes collectés par les entreprises minières
Il s'agit essentiellement des impôts, droits et taxes, dans le mécanisme desquels, le Service des Mines du Royaume constituent des intermédiaires entre les redevables  et le Trésor Royal.
Les impositions spécifiques aux activités minières.
Ces impositions sont prévues par les articles 1.5 et 1.6 du code minier. Il s'agit de la taxe d'extraction ou de ramassage de matériaux.


Article 3.2-Taxe sur les cristaux
Toute exportation de cristal du sol Dantooinien devra être enregistré par le Service des Mines du Royaume.
Une taxe de 50 Cr pourra être demandée pour toute demande d’exploitation d'exportation de minerai.


Article1.5 et 1.6 du code minier
Arrêté fixant les tarifs de la taxe minière sur les cristaux de Gemmes de Dantooine.
Objet : Valorisation des tarifs de la taxe minière sur les cristaux extrait sur Dantooine
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le présent arrêté procède à la revalorisation annuelle des tarifs de la taxe minière sur Dantooine.
Cette taxe est due par toute extraction ou de ramassage de minerai à la Grotte  aux cristaux sur Dantooine .
Cette taxe est affectée à Dantooine. Elle sera également affectée pour partie à l'organisme chargé de l'inventaire, de la valorisation et de la conservation de la biodiversité à Dantooine « Le Service des Mines du Royaume.
I. ― il est perçu à chaque extraction au profit de la planète Dantooine et de l'organisme mentionnés au II une taxe due par explorateurs de mines de Gemmes, les amodiataires des concessions de mines  et les titulaires d'autorisations d'exploitation de la Grotte  aux cristaux exploitées sur Dantooine.
II. ― La taxe due par les exploitants définies est affectée au Service des Mines du Royaume, à compter de la création de l'organisme chargé de l'inventaire, de la valorisation et de la conservation des Grottes aux Cristaux de Dantooine, pour moitié à la région et pour moitié à cet organisme.
La taxe est établie par voie de rôle et recouvrée comme en matière de contributions directes. Il en va de même pour la présentation, l'instruction et le jugement des réclamations

Paragraphe 4 :  Société de sécurité privée
Création et Inscription au Registre du Commerce Galactique des Cohortes Royale de Sécurité ( CRS)

Le décret a été examiné, au sein du ministère et sera officialisé dès le retour de la reine