Nouvelles lois de Coruscant

[Le Chroniqueur]

Post n°1
Auteur : Shar'kan Nocturna

                            Lois votées par le Gouvernement de Shar'kan Nocturna et de son Premier Ministre Night Origami.

   

    

Objectifs : Le but est clairement de suivre le projet du Ministre de la Justice et de l'Intérieur, c'est à dire le P.S.E: Pacification, Stabilisation, Élévation.

---------- Phase de Pacification ----------

         

Création de l'Unité dîtes de « Médiation » dans les bas-fonds

- Art.0.1 : L’Unité de Médiation a pour but d’éradiquer les réseaux criminels (réseaux d’assassins, de drogues, …) en s’en réserve donc le droit.
- Art.0.2 : L’Unité de Médiation a le devoir de faire appliquer la loi strictement.
- Art.0.3 : L’Unité de Médiation a le devoir de neutraliser la violence et sera donc contrôlée régulièrement par des instances supérieures.
- Art.0.4 : L’Unité de Médiation sera équipée obligatoirement de l’équipement suivant:
    - Fusils GRS
    - Blasters E-11
    - Bâtons électriques
    - Détonateurs thermiques
    - Lance roquette wookies
Les patrouilles de l’Unité de Médiation seront régulières afin d’assurer la sécurité des habitants innocents.
Les sanctions à l’encontre des criminels seront lourdes.
Les peines de prison respectées du premier jour jusqu’au dernier. Les tribunaux plus sévères.
La récidive est considérée comme un affront à l’état et témoigne de la non-suffisance de la peine appliquée à l’accusé.

---------- Phase de Stabilisation ----------

         

Création de l’École Spéciale.

- Art.1.1 : Les Ecoles Spéciales sont des établissements construits uniquement dans les bas-fonds.
- Art.1.2 : Rigueur, discipline, honneur, respect de la Nation y seront enseignés obligatoirement et de telle sorte que l’élève sortant de l’Ecole Spéciale incarne le nouvel Homme de la société de Coruscant.
- Art.1.3 : La formation donnée par ces établissements sera exemplaire et rendra la population respectueuse vis-à-vis de l’État.
- Art.1.4 : L’École Spéciale a également pour but de former les élèves et à les inciter à rentrer à l’École Impériale du Mérite, elles feront l’objet d’un classement afin de les améliorer comme il se doit.
- Art.1.5 : L’élève fera, en cas de difficultés, l’objet d’une formation approfondie obligatoire.
- Art.1.6 : L’uniforme est obligatoire et sera remis par l’établissement.

Création de la nouvelle Académie de formation à l’enseignement.

- Art.2.1 : Le diplôme habilité par les académies garantissent le droit du professeur à être au courant de la vie et du contexte familial de l’élève et se réserve le droit d’intervenir afin d’orienter l’élève comme il se doit.
- Art.2.2 : L’Académie de formation à l’enseignement forme obligatoirement des professeurs pouvant intervenir dans les bas-fonds de la planète.
- Art.2.3 : Les enseignants seront habilités à enseigner le nouveau programme élaboré par les Doyens.
- Art.2.4 : Les Doyens sont les sous-ministres de  l’Education qui se chargent du contrôle des institutions liées à l’Education primaire et secondaire et qui élaborent les nouveaux programmes scolaires.

Projet de parrainages.

Les grandes entreprises de Coruscant se doivent de parrainer une ou plusieurs plus petites entreprises d’un secteur différent du siens afin d’améliorer la compétitivité des petites et moyennes entreprises, ainsi que de permettre aux entreprises méritantes des bas-fonds ou modestes de se faire connaître.

---------- Phase d’Élévation ----------

         

Création de l’Ecole Impériale du Mérite.

- Art.3.1 : L’Ecole Impériale du Mérite (E.I.M) est une école sélective et qui a pour but de former les élites. Il s’agit d’une Ecole du cycle secondaire préparant au mieux les Concours des Universités.
- Art.3.2 : Tout candidat sera représenté par un professeur, qui l’aura recommandé et proposé à l’E.I.M et sur des critères précis :
    - Résultats excellents
    - Discipline exemplaire
    - Comportement modèle
- Art.3.3 : Les élèves des Ecoles Spéciales ont le droit et ont pour motivation principale d’intégrer les E.I.M.
- Art.3.4 : Tout élève y rentrant reçoit immédiatement une bourse d’étude importante.
- Art.3.5 : Les E.I.M feront l’objet d’un classement afin de les examiner.
- Art.3.6 : Les E.I.M proposent les formations suivantes :
    - Professionnelles
    - Technologiques spécialisées
    - Générales
    - Scientifiques
    - Littéraires
    - Economiques
    - Sociales
    - Culturelles.
- Art.3.7 : Les voies générales sont les plus sélectives et reçoivent une augmentation légère de la bourse d’étude. Elles proposent un enseignement pluridisciplinaire et très exigeant menant aux meilleures Académies et Universités de Coruscant.
 
Création d’une taxe sur les très hauts revenus.

- Art.4.1 : Les plus grandes fortunes de Coruscant seront taxées, suffisamment pour obtenir une somme confortable qui sera redistribuée, mais non trop élevée pour empêcher la fuite de cette population sur d’autres planètes.
- Art.4.2 : Suivant les revenus de ces personnes, suivant la fortune totale de cette population, la taxe sera recalculée, au cas par cas et sera annuelle.
- Art.4.3 : Les recettes de ces taxes seront entièrement reversées dans une caisse uniquement réservée à la reconstruction de Coruscant.

Reconstruction de la planète.

- Art.5.1 : Au vu du travail à accomplir et au vu du grand nombre d’entreprises susceptibles de participer à la reconstruction de Coruscant, les sans-abris seront obligatoirement embauchés par ces entreprises et/ou par l’Etat afin de leur procurer un travail et des revenus convenables.
- Art.5.2 : En cas de mise en valeur de leur volonté, de la faculté à intégrer le Nouveau Système ainsi que du travail fourni, les sans-abris se verront attribué un logement au sein des nouveaux bâtiments reconstruits.
- Art.5.3 : Tout citoyen de Coruscant doit, pour faciliter ainsi que pour accélérer la reconstruction, participer deux fois dans l’année au rythme de 8 heures de travail fourni dans une journée aux travaux de reconstruction.
- Art.5.4 : Tout citoyen au chômage se voit contraint de participer aux travaux de reconstruction et sera rémunéré en fonction de la qualité, de la motivation, et du travail effectué, d’une part par les entreprises achetant à bas coût mais également par l’Etat.

Projets d’autonomie en ressources.

- Art.6.1 : Coruscant doit se doter puisqu’elle en a l’occasion d’un bagage alimentaire et en matières premières. Parmi les constructions, une sur dix doit faire l’objet de cultures alimentaires en étages ou de jardins suspendus afin de produire des denrées alimentaires.
- Art.6.2 : L’exploitation du sol est autorisée, par exploitation, la loi entend autoriser les constructions souterraines après examen de la demande du particulier ou de l’entreprise, ainsi que du terrain.
- Art.6.3 : Les constructions souterraines serviront aux stockages ou à la production de denrées alimentaires, aux richesses matérielles mais en aucun cas à la création d’habitations. La loi interdit donc les constructions domestiques sous le sol de Coruscant.
- Art.6.4 : Sous l’égide du Ministère de la Technologie et du Progrès, les constructions productives en étages feront l’objet d’études et alimenteront la recherche et le développement ainsi que la découverte de nouvelles techniques de production inédites.

Nomination de la Commission d’Analyse des Secteurs.

- Art.7.1 : La Commission d’Analyse des Secteurs est nommée par les sous-ministres et secrétaires d’Etat du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et du Développement.
- Art.7.2 : La commission a pour but de cibler les problèmes de chaque secteur : industriel, tertiaire, etc.
- Art.7.3 : De ces problèmes doit en sortir une dynamique générale qui doit se diriger vers la résolution de ceux-là, combler les lacunes et les failles. Puis par la suite d’optimiser le rendement des secteurs.

Nomination de la Commission Supérieure d’Analyse des Secteurs.

- Art.8.1 : La Commission Supérieure d’Analyse des Secteurs est nommée également par les sous-ministres et secrétaires d’Etat du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et du Développement.
- Art.8.2 : La commission a pour but de regrouper les failles, les lacunes, les problèmes, et de les classer par ordre de priorité. Par conséquent, les secteurs prioritaires seront ceux les plus en dangers donc ceux qui en auront le plus besoin.
- Art.8.3 : En cas de soupçon de faillite ou d’entreprise vouée à la faillite, la Commission Supérieure se doit d’établir des partenariats et des associations avec plusieurs grandes entreprises bénéficiaires sans qu’elles n’influent sur le contrôle de la société aidée, ou bien avec l’Etat, de telle sorte à provoquer un engouement pour la création d’entreprises et non pas une crainte de la faillite.
- Art.8.4 : Pour cela, les rapports sur les analyses des secteurs seront publiés afin d’informer la population de l’état de l’industrie de Coruscant et de s’y intéresser, toujours en souhaitant susciter la volonté d’entreprendre.

Création des BUSH : Banques Unies pour le Soutien Humanitaire.

- Art.9.1 : Un groupement de « banques » accueillant les dons de la population de la galaxie, des personnalités importantes ou même de l’Etat est créé afin de soutenir les populations sans-abris victimes de la guerre ainsi que de les insérer dans la nouvelle société du Mérite.
- Art.9.2 : L’adresse officielle du siège des BUSH est la suivante : 666, Avenue du Général Baagdadh, Région Centrale.

[Le Chroniqueur]

Post n°2
Auteur : Kelisea Novaga

-Les 10 points de la réforme-

Document officiel du gouvernement.

Je soussigne monsieur Helios Gran, premier ministre et chef du gouvernement, désigné par l’assemblée nationale et la sénatrice Kelisea Novaga, de l’authenticité de ce document et de sa mise en application immédiate.

Dans un souci de clairvoyance auprès de tous ces habitants, le texte ci-présent sera disponible dans sa version intégrale dans chacune des municipalités locales et en consultation libre sur l’holo-net. Chacun des citoyens inscrits sur les listes électorales et ayant, par leur présence, participés au vote sénatorial pourront à leur gré porter réclamation vis-à-vis des décisions suivantes.

I ère Partie : La réforme de la Constitution et instauration de la VII ème République Coruscanti (décision établie après validation de l’assemblée constituante réunie lors de la Conférence de Manarai).

1er Point :

La réforme de la constitution est devenue primordiale lors de l’élection de la sénatrice Kelisea Novaga et de la nomination du gouvernement. La première nécessité étant de rouvrir les possibilités étatiques et de permettre d’agir outre les conventions internationales. Etant donné la forte attache de notre nation à celle de la République Fédérale, il est impensable d’envisager une sortie. Il sera cependant nécessaire de renégocier directement chacun des accords, ce qu’entreprend déjà dans une certaine mesure la sénatrice depuis son accès à la présidence de la commission du commerce. A noter que la nouvelle devise de la république coruscanti sera désormais : Equité, Egalité et Prospérité. Pour répondre à cela, le premier point fondamental sera la destitution de tous les hauts fonctionnaires nationaux ayant déjà été inculpé par la justice. Le renouvellement du personnel se fera sous conditions établies au sein des deux chambres du parlement.

2ème Point :

Ne pouvant se résumer à un simple renouvellement politique, la nouvelle constitution viendra changer le système politique national. Les principaux organes législatifs du parlement de Coruscant seront désormais une assemblée nationale composé d’autant de circonscrits qu’il existe de circonscription planétaire et d’une assemblée consultative (composé de 100 représentants sociaux tiré au sort tous les 5 ans) qui conseillera la première et pourra (en cas de majorité absolue) soumettre la loi au référendum. Le système judiciaire est lui reconduit, mais devra se soumettre aux conditions du point suivant.

3ème Point :

Afin de lutter pour l’indépendance législative et judiciaire des élus et des magistrats, le lobbying est tout simplement déclaré comme activité illégale. La répression de celle-ci pourra encourir dans ses termes les plus graves à la confiscation de ses biens et de son patrimoine économique, voire d’une peine de prison allant jusqu’à 10 ans d’emprisonnement ferme. S’il est avéré que l’un des acteurs publics (magistrats ou élus) a collaboré en dépit de la précédente interdiction, la sentence la plus grave pourra être la destitution de nationalité ainsi que l’interdiction de résider sur le territoire. A titre exceptionnel et sur décret sénatorial, la cour martiale peut être saisi si plus du tiers des magistrats nationaux sont impliqués dans des affaires avérées de lobbying, soulignant la détermination juridique et exécutive à lutter contre cette pratique. La dissolution de l’assemblée nationale est enfin elle aussi autorisée par décret sénatorial dans le cas suivant ou plus de la moitié des circonscrits seraient impliqués dans des affaires de lobbying avérées.

4ème Point :

Par la présente constitution, il est désormais impensable que seul le chef du gouvernement soit responsable devant le parlement. En effet le sénateur en charge du pouvoir exécutif sera désormais tout autant responsable. Si une motion de censure est ainsi émise contre le gouvernement, la fonction sénatoriale pourra être visé et nécessitera un renouvellement en interne au suffrage indirect par les deux chambres du parlement. Cependant, est en dépit de cette nouvelle responsabilité, la fonction sénatoriale a un droit de veto sur les lois émises et sur leur application.

II ème Partie : La réforme du service public (décision validée par les différentes chambres électives à la majorité absolue).

5ème Point :

Le nouveau gouvernement coruscanti a décidé par la présente étude de l’Observatoire des inégalités (disponible en annexe du texte intégral), qui soulignait l’augmentation des inégalités socio-économiques dans les écoles du mérite précédemment instaurées vis-à-vis des autres écoles publiques, de réformer le système éducatif. Désormais la dénomination différenciée de ces deux types d’écoles est abrogée ainsi que toutes ces spécificités correspondantes. Gouffre financier sans précédent, le nouveau schéma éducatif proposera un allègement des coûts sur deux critères : l’allègement du nombre d’heures de cours journalière et l’unification de l’école primaire avec l’école secondaire. Par la présente Ecole Unique, les enseignants seront attitrés à des groupes d’élèves plus restreints qui les accompagneront tout au long de leur cursus. Il n’y aura ainsi plus aucun pallier pour l’élève jusqu’à 16 ans qui pourra progresser à son rythme. La gratuité de l’école jusqu’à cet âge-là est assuré pour n’importe quel résident justifiant d’un emploi ou d’une activité hebdomadaire (rémunérée ou non).

Les principaux acquis de l’Ecole Unique seront l’apprentissage du Basic, langue officielle de la république fédérale, de l’histoire républicaine et des institutions politiques (afin que chacun puisse avoir une connaissance précise de son passé) et enfin de la découverte de son poste utilitaire. Sans entrer dans des détails trop complexes, ce dernier point tend à déterminer avec l’enfant quels sont les champs éducatifs qui l’éveil le plus afin de déterminer son futur métier (accomplissant ainsi une double entrée vertueuse : une meilleure productivité et un épanouissement indispensable pour le futur citoyen).

Enfin le dernier point sera porté sur la nécessité de la libéralisation du système universitaire : ne pouvant transgresser le secret des affaires, plusieurs universités seront créées dans les domaines de la science, de l’économie ou de l’industrie sous l’égide de grands groupes d’entreprises. Le statut d’étudiant-salarié sera alors attribué à ceux souhaitant poursuivre ce type d’étude professionnalisant, impliquant protection sociale mais aussi rémunération majorée d’heures supplémentaires d’au moins 150% (afin d’éviter toute exploitation ou abus de la part de l’employeur). De plus, si l’entreprise partenaire doit se voir, après négociations, octroyé des locaux propres, elle sera obligatoirement soumise à la quasi-gratuité des études (hors frais de dossier) et aux contrôles de l’état lors de litiges entre étudiants et entreprises. Les champs d’études supérieurs dans la recherche eux seront maintenus.

6ème Point :

Suite aux différentes polémiques liés à la gestion des hôpitaux sur le territoire national, le gouvernement a décidé sur recommandation du ministre de l’économie de nationaliser (avec ouverture du capital jusqu’au seuil maximal de 30 %) chacun des hôpitaux planétaires. La santé est une priorité nationale qui ne doit pas devenir privative et exclusive. Afin d’y remédier l’Etat a décidé de recruter massivement dans le service hospitalier, notamment des docteurs généralistes. Les sociétés de vente d’espace publicitaire devront, afin de favoriser la prévention au risque céder à l’Etat 7,5% de leur acquisition totale ou devront s’employer à créer par eux-mêmes des spots publicitaires de préventions sanitaires (devant au préalable être validé par le gouvernement). De plus, la prise en charge de n’importe quelle personne en situation de mort imminente est immédiatement institutionnalisés. Enfin, les hôpitaux se voient aussi autoriser l’instauration d’un contrôle des identités à l’entrée de leur bâtiment s’il existe un risque réel d’atteindre à l’intégrité des personnes s’y trouvant (salariés ou non). Chacune des lois n’ayant pas été abolies dans le texte intégral sont prolongés jusqu’à nouvel ordre.

7ème Point :

Le dernier des points principaux de la réforme du service public porte sur la réforme de la police politique de Coruscant. Si pendant longtemps la nouvelle république fédérale a pu être un lieu de prospérité intouchable tant l’obscurantisme dû à l’impérialisme était sous-jacent, il est primordial qu’aujourd’hui un retour au contrôle étatique soit de mise. Non seulement par la trop grande importance prise par les institutions supra-planétaires et de l’inexorable développement du lobbying, le gouvernement coruscanti a décidé de reconduire la construction d’une police politique sur son territoire. Le rattachement de cette unité au ministère de l’intérieur est donc immédiat et ne pourra répondre d’ordre émanent seulement de son ministre (à savoir Denis Verio) et de la sénatrice/sénateur en fonction. Le chef du gouvernement n’a ainsi aucun pouvoir décisionnel et ne peut ainsi être tenter d’outrepasser ses fonctions.

III ème Partie : réforme économique : nationalisation des industries lourdes, création du nouveau siège financier et des Secteurs Delta.

8 ème Point :

La guerre est bien connue du peuple coruscanti. Nombre de fois son espace fut enchevêtré dans des batailles toutes plus meurtrières les unes que les autres ce qui causa d’innombrable dégâts. Si l’initiative Etoile de la Nuit amorcés par le gouvernement Shark’an précédent est à saluer, il en suit le devoir de doter Coruscant d’une protection de sa population en nationalisant en partie les industries lourdes (à hauteur de 25% du capital) et en obligeant un droit de regard de la part de l’Etat sur les productions militaires faîtes sur son territoire. Enfin l’établissement d’une taxe d’armement sera instaurés le mois prochain pour pallier à la hausse de vente démesurée des blasters dans les bas-fonds, profitant au banditisme et au gangstérisme.

9 ème Point :

La politique social-libéral étant totalement assumée, il est fort nécessaire à l’Etat de se doter d’une pointure institutionnelle dans le cadre de sa banque national et de ses marchés financiers. Ainsi sera créer dans quelques mois la National Golden Tower, Nouvelle banque centrale et national regroupant plusieurs banques de second rang coruscanti, et la Great Pyramid Center, qui elle aussi dans un souci de regroupement cristallisera plusieurs marchés nationaux en une seule super bourse. L’Etat qui laissera libre cours aux échanges et prendra seul en charges le financement de ses travaux obligera désormais une taxe de base sur les transactions financières à hauteur de 0,75% (qui pourra être ajusté selon le degré de part de marché de l’entreprise ou du total de capitalisation de l’investisseur).

10 ème Point :

Le rasage et la réhabilitation des ruines planétaires est une procédure qui est sans nul doute une des plus coûteuse à mettre en place. L’accélération de ces travaux d’envergure planétaire sont devenus indispensable à cause de récente instabilité des matériaux et des structures restantes. Pour pallier à cela, le gouvernement a fait appel à l’architecte urbaniste Piuti Kipx qui a été charger d’émettre des plans de structuration de ces lieux en matériaux recyclés. La crise du logement qui a frappé la 34ème et la 73ème circonscription (quartiers où la pauvreté est très importantes) détermine un besoin important de logement à bas coûts pour ces habitants. Ces quartiers sont cependant amenés à devenir des intermédiaires entre les Bas-Fonds et le district Aurora dans lesquels une tour centrale fera office à la fois de centre culturel, marchand et de station de police. Ce projet ambitieux en cours de construction prendra le nom de Secteurs Développé en lisière des territoires aménagés, autrement dit les Secteurs Delta.