Un petit message...
-
Post n°1
Auteur : Dark'An ZëlussLe Sénateur Zëluss envoya au Conseil Sith un message qui ne saurait être bien apprécié.
Il portait sur les lois nationales qui venaient d'êtres adoptés.
Les Sith devraiet donc s'y plier, sous peine de poursuite judiciaire au Tribunal Galactique Administratif.
- Bonjour à vous Seigneur Sith, ce message vous informe que vous devez dès à présent un un impôt de loyer, dans la mesure de vos moyens.
Vous devrez aussi vous inscrire au Registre Nationale des Organisations de Kashyyyk, sous peine d'avis d'expulsion. J
e vous demanderais donc de me fournir le montant exacte de votre trésorerie afin de faire les opérations de calculs, pour pouvoir déterminer le montant de votre impôt.
Si le montant de votre tréorerie ne me semble pas exacte, je serai dans l'obligation d'intenter une action en justice, devant le Tribunal Galactique Administratif. Je vous conseillerai donc de bien vouloir obtempérer.
Pour plus d'informations, référer vous au Traité de Lois de Kashyyyk.
Cordialement, le Sénateur Zëluss.
Quand il eu finit d'enregistrer le message, il l'envoya.
Sans nul doute que les Sith n'appréciaireaient pas.
Mais ils seraient obligés de payer, ou alors l'Empereur se chargerait lui même de l'affaire, et là, ça serait encore plus difficle.
Mais les lois étaient incontestable, et n'étaient en rien contraire aux Lois Galactiques de l'Empire. Il suffirait donc de tenir.
Ayant finis cela, il se rassit et se remit à travailler. -
Post n°2
Auteur : L'OmegaL'Omega, alors en route pour Dantooine recu le message qu'un droide du temple avait retransmit vers on Harbinger. Il le lut avec attention avant d'y reflechir. une demi heure plus tard, apres un petit verre devant la baie vitrée qui donnait sur l'hyper-espace le seigneur sith rédigea une réponse.
Le conseil Sith se pose quelques questions sur les diverse mesure a laquelle il est désormais soumit.
Nous ne comprenons pas la notion "d'impot de loyer". Est ce la un impot sur le loyer ou bien la nécessité envers le gouvernement de Kashyyyk de payer un loyer directement au gouvernement ?
Nous rapellons que nous somme proprietaires du terrain sur lequel nous somme installé et ne comprenons pas la nature de cet "impot de loyer".
Le conseil Sith souhaite aussi connaitre les calculs ayant trait a l'elaboration de cet impots ainsi que les peines encourut en cas de non respect des mesures prise par votre gouvernement.
Nous attendons une réponse claire avant de nous decider.
Conseil Sith de Kashyyyk.
L'Omega transmit le message ecrit au temple qui le renvoya au siege du gouvernement local. -
Post n°3
Auteur : Dark'An ZëlussLe Sénateur n'était pas content.
Les Sith faisaient trainer.
Ils ne voulaient pas faire les choses simplements.
Il fallait tout expliquer.- Quand je parle de loyer, il s'agit de la taxe d'habitation.Si vous avez un siège d'une organisation, a but lucratif ou non, vous devez vous déclarer.Et payer le droit d'exercer vos activités. Que vous soyez propriétaire du terrain ne change rien, vous êtes sur le territoire de Kashyyyk.Vous devez donc vous astreindre aux lois de la planète.Le calcul est simple, il est à hauteur de 5% de votre trésorerie.Si pour des raisons financières, vous ne pouvez payer, nous pouvons conclure un arrangement.Nous débattrons de cela lors d'une rencontre, si effectivement, cette charge est trop dure pour vous pour l'instant.En cas de non respect des clauses de la loi, vous aurez tout d'abord un rappel, puis une convocation devant le Tribunal Galactique.Kashyyyk demandera alors une exclusion de son territoire, ainsi qu'une demande de dommages et intérêts.Nous vous assurons de notre entière cordialité, et que nos relations resteront amicales, dans la mesure ou les deux partis joue leur rôle selon les lois en vigueur.Il serait déplorable que vous ayez à quitter ce lieu après ce qui est arriver à votre Ordre.Cordialement, Sénateur Dark'An ZëlussDark'An esperait que les Sith comprendraient, et joueraient le jeu. -
Post n°4
Auteur : L'OmegaL'Omega s'amusa devant la vitesse a laquelle la réponse lui fut retransmisse même en passant par le temple. Le sénateur de Kashyyyk n'avais donc réelement que cela a faire. Quand a lui, jouerais il a l'idiot ou bien ?
Les souvenirs des quelques scéances du sénat choisirent pour lui. Quitte a jouer autant jouer jusque au bout.Les termes contradictoire edicté dans vos textes de loi nous poussent a la rélfexion Sénateur.
De meme que les zones d'ombres et autres vides juridictionnel. Nous nous interrogeons toujours sur les conditions d'impositions des organisations sur votre sol. Un plafond a il été deja officielement fixé de meme que la section du code pénal ayant trait a l'abscence de paiement de nos impots ?Nous ne pouvont agir sous l'influence de simple mots sans aucune assurance de ne pas voir ce plafond et ses conséquences augmenter ou bien réduit et voir cette somme traduite ensuite dans nos compte comme une tentative de corruption ou d'utilisation abusive de nos fond.
Le Conseil Sith aimerais etre renseigner sur ses points et agira en conséquence.
Conseil Sith de Kashyyyk -
Post n°5
Auteur : Dark'An ZëlussLe Sénateur était exaspérer. Les Sith jouaient au politicien, réfutant tout ce que disait Dark'An. Cela devait vite se terminer. Il ne pouvait pas laisser ça trainer, il avait d'autres choses à faire.
- C'est un impôt qui donne le droit d'exercer votre activité sur le sol de Kashyyyk.
Il s'élève à 5% de la trésorerie totale de l'organisation imposée.
Ce taux ne devrait pas être modifier, sauf cas de force majeur.
Il n'y a pas lieu d'une "corruption" ou "utilisation abusive" de vos fonds, juste, que si vous désirer continuer vos activités sur le sol de Kashyyyk, vous devez vous acquitter de cet impôt.
La sanction, si vous ne payez pas après un rappel à l'ordre sera un avis d'expulsion.
Sachez que l'Administration Locale à tous les droits en ce qui concerne la justice, dans la mesure ou elle applique la loi à bon escient.
Il serait bien sur regrettable que vous dussiez émigrer vers d'autres systèmes pour votre "Temple".
Je vous demanderais donc de confirmer le transfert de la somme à hauteur de 3,5% de votre trésorerie.
Ceci n'équivaut pas au 1er rappel, mais je vous demanderias d'obtempérer.
Cordialement, le Sénateur Dark'An Zëluss
Après leur avoir expliqué de quoi il retournai et leur avoir bien fait comprendre qu'ils devait payer, il coupa lan transmission et s'assit à son bureau, s'attelant à un autre dossier, mais en gardant en tête qu'il fallai bien surveiller les Sith. -
Post n°6
Auteur : L'OmegaNous avions parfaitement comprit cela.
Mais nous nous interrogeons toujours sur le plancher minimum a partir duquel nous serons dans l'obligation de payer ce dit impot et quand toute ses informations seront inscrite dans le registres des loi de Kashyyyk car nous ne disposont a l'heure actuelle d'aucun texte sur lequel nous appuyer et nous informer mit a part votre parole Sénateur qui, sans vouloir vous offenser ni crée d'incident entre nous et vous, ne sont que des paroles. Les paroles volents, les écrit restes.
Nous attendront donc la légalisation en bon est du forme de tout ceci avant de nous aquiger de ce qui est pour l'instant a nos eux un hypothétique impot.
Avec tout notre respect: Conseil Sith de Kashyyyk. -
Post n°7
Auteur : Dark'An ZëlussLe Sénateur avait fait ce que le sith avait demandé.
Le taux était inscrit dans les Lois de Kashyyyk.
Le sith ne pourrait donc plus rien reprocher.
Il devrait donc payer.
- Le taux fixe a été marquer dans les Lois de kashyyyk.
Il s'élève donc à 5% comme dit précédement.
Vous le payerer a chaque début de mois. Nous vous faisont grace de ce mois.
Si vous avez d'autres questions, vous saurez où me contacter.
Dark'An esperait que les sith ne feraient plus de chichis et obéiraient maintenant. -
Post n°8
Auteur : L'OmegaCodeLe Conseil Sith se pose encore la question du planché minimum a partir duquel cette taxe sans fondement doit etre payé. Nous attendons toujours une réponse a cette question et une demande éclaircissement sur la politique budgétaire de Kashyyyk et la mise en place d'un tel impot.
Conseil Sith de Kashyyyk
