Les impôts, droits et taxes des Cristaux
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Post n°1
Auteur : Dam DOnOsPUBLICATION - OFFICIALISATION des
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Paragraphe 3 : Les impôts, droits et taxes collectés par les entreprises minières
Il s'agit essentiellement des impôts, droits et taxes, dans le mécanisme desquels, le Service des Mines du Royaume constituent des intermédiaires entre les redevables et le Trésor Royal.
Les impositions spécifiques aux activités minières.
Il s'agit de la taxe d'extraction ou de ramassage de matériaux.
Article 3.2-Taxe sur les cristaux
Toute exportation de cristal du sol Dantooinien devra être enregistré par le Service des Mines du Royaume.
Une taxe de 50 Cr pourra être demandée pour toute demande d’exploitation d'exportation de minerai.
Article1.5 et 1.6 du code minier
Arrêté fixant les tarifs de la taxe minière sur les cristaux de Gemmes de Dantooine.
Objet : Valorisation des tarifs de la taxe minière sur les cristaux extrait sur Dantooine.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le présent arrêté procède à la revalorisation annuelle des tarifs de la taxe minière sur Dantooine.
Cette taxe est due par toute extraction ou de ramassage de minerai à la Grotte aux cristaux sur Dantooine .
Cette taxe est affectée à Dantooine. Elle sera également affectée pour partie à l'organisme chargé de l'inventaire, de la valorisation et de la conservation de la biodiversité à Dantooine « Le Service des Mines du Royaume."
I. ― il est perçu à chaque extraction au profit de la planète Dantooine et de l'organisme mentionnés au II une taxe due par explorateurs de mines de Gemmes, les amodiataires des concessions de mines et les titulaires d'autorisations d'exploitation de la Grotte aux cristaux exploitées sur Dantooine.
II. ― La taxe due par les exploitants définies est affectée au Service des Mines du Royaume, à compter de la création de l'organisme chargé de l'inventaire, de la valorisation et de la conservation des Grottes aux Cristaux de Dantooine, pour moitié à la région et pour moitié à cet organisme.
La taxe est établie par voie de rôle et recouvrée comme en matière de contributions directes. Il en va de même pour la présentation, l'instruction et le jugement des réclamations
famille Lusoff
Ser Renli -
Post n°2
Auteur : Dam DOnOsArticle 3.2-Taxe sur les cristaux
Toute exportation de cristal du sol Dantooinien devra être enregistré par le Service des Mines du Royaume.
Une taxe de 50 Cr pourra être demandée pour toute demande d’exploitation d'exportation de minerai.Lorsque la publication officielle des différentes lois et taxes ont été mises en place, il fallait pour cela trouver des gens compétents.
Des, ce qu'on pourrait appeler, "récolteurs d"impôts".
Les grottes de Dantooine étaient de toutes les convoitises. Réputées par la beauté de ses cristaux.
Fort longtemps un mythe local subsistait au sujet de ces cristaux nécessaires au fonctionnement des sabres laser, se trouvant au fin fond des Grottes de Dantooine.
mais la malheureusement le "mythe" n'a pas duré, et beaucoup ont pu découvrir que ces formations cristallines existaient bel et bien.
Malgré la présence de ce qu'on pourrait appeler " Les gardiens de ces cristaux", les Kirnrah, créatures toxique ressemblant à de grosses araignées, malgré le chemin qu'il faut se frayer au milieu de la faune locale de cette planète, certains ont réussi et réussissent encore à y pénétrer afin de s'approprier un de ces précieux cristaux, qu'il soit Jedi, Sith ou autres.
Collector
Collector a été mandaté par la Couronne de Dantooine au poste de "Collecteur d'Impôt et Taxe des Cristaux de Dantooine"
Certes, il aurait préféré un autre poste. Un poste de combattant, là où il y a de la castagne, se retrouver sur le front. mais se retrouver dans ce bureau miteux ne lui plaisait guère.
Il a un rôle à tenir, soit ! Il doit mener à bien sa mission, soit ! Il la mènera.
-* Il n'ont pas intérêt à me les briser menu, menu, moi je vous le dis" lâcha-t-il lorsqu'il prit ses fonctions assis derrière son nouveau bureau.
Occupé comme à l’accoutumé à vérifier, noter fraudes, taxes qui entrent ou pas dans les caisses du gouvernement Dantooinien, Collector cigarette de basse qualité à la lèvre compte, supervise une ou plusieurs fois dans sa petite journée, menant à bien sa mission.
Avec le temps, il apprit à apprécier sa tâche quotidienne, il n'aurait pas penser, lui-même, qu'il allait aimé ce travail.
Ceux qui le croisaient, le craignaient. Il a su leur montrer qui était le "Patron". Il lui arrivait même dans ses débuts, lorsqu'il était seul dans le vaste abri qui lui servait de bureau de crier à plein poumon *" C'est qui le patron ? C'est Moi le Patron. *. Et quelques secondes plus tard, on aurait pu l'entendre rire à plein poumon.
- Patron, une message vient d'arriver tout droit du bureau du ministère de la Reine, vous devez absolument allumer votre écran afin de prendre connaissance de leur envoi à votre attention/
Le droïde repartit comme il était venu.
Collector alluma son écran et en prit connaissance de ce soi-disant message. Il devinait de quoi il s'agissait
Message du bureau ministériel de la "couronne de Dantooine"
Virement effectué pour l'acquisition d'un cristal sur Datooine = Montant de 50 cr
d'un certain Dark Oblivius
A noter dans vos archives
Venant de cette extraction
Hrp : http://star-wars-rpg.soforums.com/t5955-Avertissement.htm#p63290Collector ne se fit pas prier, il nota l'information. Ne chercha même pas de savoir qui était cet énergumène, il fit pourquoi il était payé.
Puis sortant une bouteille, prit un verre et se servit une bonne rasade. La journée toucha à sa fin.
Il prit sa veste, et après avoir fermé à double tour, le voila en route vers la cantina la plus fréquentée de la ville