Les annonces des sénateurs.

[Le Chroniqueur]

Post n°1
Auteur : G.man

A l'intérieur de la bibliothèque impériale une nouvelle salle venait d'être crée.
Il s'agissait d'un lieu ou étaient archivés les annonces des sénateurs en ayant fait la demande.
N'importe quel citoyen pouvant les consulter, au même titre que les lois de la République.



 

[Le Chroniqueur]

Post n°2
Auteur : Glonk

Par le présent acte le Gouvernement Impérial de Tatooine annonce :
 
Les mesures prisent par le sénateur Trachaebb Night sont déclaré nul par le présent acte.
Les conséquence de la nullitées des actes prit concerne :
 
-La création de « La milice de Defence Tatooinienne ».
La milice est donc officiellement dissoute, ses biens restitué a l’état et son équipement donné a titre gracieux a la garnison Impériale de Tatooine.
Les obligations militaires envers la milice sont  nul. Tout citoyen ayant été incorporé dans la milice suite a cette directive se verra verser une indemnité au prorata du temps passé.
Des contract d’incorporations dans la Grande Armée Impériale seront proposé aux miliciens ayant signé un contract de plusieurs année ou ayant rejoins la milice de leur propre chef. Une indemnité correspondant a la moitié de leur solde mensuelle leur sera versé par le gouvernement de Tatooine.
 
- La collectivisation des biens.
Le gouvernement de Tatooine casse et annules les mesure de collectivisations des biens des habitants de Tatooine en vertu du droit inaliénable sur la propriété.
Les citoyens pourront récupérer les biens saisie sous présentation de facture ou preuve de leur propriété. (Actes véritable, déclaration d’assurance, déclaration sur l’honneur ect..). Tout bien non réclamé dans une période de six mois a daté de la promulgation de cette déclaration sera conciderer comme appartenant au gouvernement Impérial de Tatooine.
 
-Les entreprises.
Les entreprises retourneront a leur ancien proprietaire.
Les biens acheter par le gouvernement de Tatooine dans le cadre de l’appareil productif seront laissé en dédommagement.
Le gouvernement de Tatooine offrira désormais une prime de cinq mille crédit (5.000cr) pour toute entreprise fondé sur son sol et/ou placant son siege sociale sur ce dernier.
Un remboursement de la somme et des poursuites seront engagé si cette derniere reste moins d’un an sur le territoire nationale et refuse d’engager au moins 25% de ses effectifs dans la population locale
 
-Concernant les choses mobilières mécanique et électronique.
Les choses electroniques ou mécanique devront passer un test de Turing ainsi qu’un test inversé de Turing face a un jury de quatre organique faisant partie d’espece intelligente et doué de conscience.
Les choses réussissant ses deux épreuves se verront attribué le caractère de citoyen de Tatooine.
Il se verront doté de meme droit que tout autre citoyen et ne pourront faire l’objet d’une reprogrammation sans leur consentement. Tout manquement a leur volonté propre sera jugée équivalent au meurtre avec préméditation d’un citoyen organique.
Si le citoyen mécanique ou electronique souhaite etre reprogrammé il devra en faire la demande aupres du gouvernemetn de Tatooine et subir trois entretient aupres de spécialistes médicaux sur une période de six mois. Si a la fin de cette période sa décision est inchangé sa demande aboutira. Le citoyen perdra sa qualité pour redevenir une chose attaché au gouvernement de Tatooine le temps d’etre vendu.
Toute chose electronique ou mécanique souhaitant devenir citoyen de Tatooine pourra en faire la demande même après l’entré en vigeur de cet acte. Empêcher par quelque moyen qu’il soit de permettre a la chose de déposer sa demande (reprogrammation avant, ordre contraire) dotera de maniere automatique la chose des qualité de citoyen et ceux de maniere rétroactive. Une fois le litige passé la chose devra passer par la procedure expliqué si dessus.
 
Les actes prit par le gouvernement de Tatooine prennent effet 24h apres leur promulgation.

[Le Chroniqueur]

Post n°3
Auteur : Alesan Jeaix

CONSTITUTION ECO-GEN I   

   

Cette constitution à pour visée, la protection de la faune et de la flore unique du double système ONDERON-DXUN. Cette constitution est effective immédiatement.   

   

I.                      La Lune Dxun du système Ondéron prend le statut de « réserve naturelle galactique ». Ceci implique :
-          La fermeture des frontières de Dxun.
-          La règlementation de l’immigration vers Dxun.
-          Le retrait de la station impériale en orbite autour de la lune Dxun.
-          La surveillance de Dxun sera réalisée par l’entreprise privée Hunter-Gen sur la base d’un contrat administratif.
-          Le contrôle de ses frontières sera réalisé par l’entreprise Hunter-Gen et les troupes nationales du double système.
-          L’accès à Dxun ne pourra se faire que par la cité principale Oriya Gaht situées au pôle nord de Dxun et sous
            l’accord de la Hunter-Gen ou accréditation décernée par le bureau sénatorial.
-          Le déplacement des villages de Dxun dans les deux cités principales situées au pôle nord et au pôle sud de Dxun.
-          Les habitants seront relogés et dédommagés pour ce déplacement.
-          Les habitants déplacés seront invités à rejoindre la Hunter-Gen ou les forces de défense nationale, s’ils le souhaitent.
-          La mise en place de plusieurs secteurs militaires à l’intérieur et en dehors des cités Oriya Gaht
-          Le braconnage devient un acte criminel passible de peine très lourde, de même que tout acte nuisible à la santé de ce système


II.                     Toute personne, non membre de la Hunter-Gen,  présente sur Dxun sans autorisation se verra :
-          Emprisonnée dans les centres de détention de nations partenaires pour une durée définie par la Hunter-Gen.
-          Interrogée sur les raisons de sa présence.
-          Condamnée pour violation de la Constitution EcoGen I.
-          L’appréciation de la condamnation est réservée au responsable de la Hunter-Gen en collaboration avec le palais sénatorial.
                                                             Et cela, quelque soit la raison de sa présence sur Dxun.


III.                  La Hunter Gen ne peut être tenue responsable en cas d’incident  sur les personnes interpellées durant les étapes décrites au paragraphe II.


IV.                  La Hunter Gen sous couvert du contrat administratif est le seul organisme privé habilité à surveiller/contrôler/protéger/ la lune Dxun
.
V.                     La Hunter-Gen est le seul organisme privé habilité à appliquer les lois de la Constitution EcoGen I
.
VI.                   La Hunter-Gen, société de chasse, met à disposition :
-          Du matériel pour les titulaire du permis de chasse Hunter-Gen.
-          Une réserve délimitée et exclusivement réservée à la chasse pour les titulaires du permis de chasse Hunter-gen.


VII.                  Les titulaires du permis de chasse Hunter-Gen ont un accès limité à la réserve de chasse Hunter-Gen sur présentation de leurs permis. Ils 
                         peuvent faire l’objet d’un contrôle à n’importe quel moment.


VIII.                Nul ne peut contester les décisions de la Hunter-Gen en cas de violation de la constitution EcoGenI.

   

Les décisions de la Hunter-Gen sont prisent en accord avec le palais sénatorial d’Ondéron.

  

Sénatrice Alesan Jeaix

[Le Chroniqueur]

Post n°4
Auteur : Gryy Dee

Constitution de l'URRSS

Spoiler : Déployer

 
 

[Le Chroniqueur]

Post n°5
Auteur : Blokkus

Création de trois sociétés inscrites au registre galactique du commerce de Mustafar
       

       

        

Compagnie SIROCCO

Société en nom collectif
Responsable: Don Kichot
Implantation: Kashyyyk: parc éolien: Mon Calamari et Kamino parc Hydro
Activité: Production d'énergie
Responsable de projet: Don Kichot
Effectif:Contremaitre Mustafarien Pan'Za
Dix droids DUM
Dix droids de service technique
Dix droids souris MSE-6
Employés Rodiens, Twi'lecks et Jawas


RED FUSION

Société en nom collectif
Responsable: Joak De Coronet
Implantation: Mustafar coulée de lave
Activité: Production de duracier
Responsable de projet: Bron'Son
Effectif: 15000 fondeurs et 1000  ingénieurs



VULCAN AIR LINE

Société en nom collectif
Responsable: Rohan
Implantation: Mustafar
Activité: Société de transport
Effectif  5pilotes et 5 co- pilotes
50 personnels navigants
100 personnels au sol
Droids techniques

Vaisseaux: 5 navettes Neomodiennes

       

[Le Chroniqueur]

Post n°6
Auteur : Blokkus

Création d'une nouvelle société inscrite au registre galactique du commerce de Mustafar


      

      

 

Umbrella Pourpre Corporation
 
 
Société en nom collectif
Responsable:Karoot
Implantation: Mustafar et Mon Calamari
Activité: Fabrication d'armure de combat

Responsable de projet:Karooot
ingénieur Boutros
Effectif:
Employés Mustafariens, droids
Plongeurs Quarrens et Mon Cal
 

     

[Le Chroniqueur]

Post n°7
Auteur : Shinigari Taizen

Constitution de Mon Calamari

Spoiler

Article Premier – Nomination:

I.1 -En commun accord avec le Sénat de la République, Mon Calamari est placée sous tutelle de la plus haute instance politique de la République. Le représentant envoyé par le sénat afin de siéger au gouvernement en qualité d'ambassadeur de Mon Calamari est: Shinigari Taizen.

I.2-Il possède tout droits sur cette planète en dehors des interdictions dictées par les lois de la République.

Arcticle II – Devoirs envers la République:

II.1 -Mon Calamari étant une planète affilée à la République, cette dernière se doit de respecter ses engagements envers le système politique interplanétaire.

II.2 -En cas de conflit à l'échelle galactique, Mon Calamari a le devoir de tout mettre en oeuvre afin de permettre le maintient de la République ainsi que de la Paix.

II.3 Les habitants de Mon Calamari sont des citoyens de la République, il est de leur devoir de rapporter tous comportements suspects et antirépublicains au responsable actuel du gouvernement.

Arcticle III – Droits du peuple de Mon Calamari:

III.1 -Chaque habitant de Mon Calamari est considéré comme citoyen de la République, chacun peut donc prétendre à tous droits identifiés par le Sénat de la République.

III.2 Les habitants de Mon Calamari peuvent demander un référendum concernant un grand changement par rapport à leur planète. Ce dit référendum doit être demandé au gouvernement de Mr Taizen.

Article IV – Durée:

IV.1 -Cette présente Constitution ainsi que le mandat de Mr Taizen sont indéfinis, ils peuvent être remis en cause par référendum dont la demande devra être présenté au Sénat de la République, appuyé par des preuves.

IV.2 -Mr Taizen peut choisir de mettre fin à son mandat dès qu'il le souhaite, néanmoins, il a le devoir de sortir la planète de la crise dans laquelle est-elle (si crise il y a) avant que sa démission ne prenne effet.

IV.3 -Suite à une démission de la part de Mr Taizen, ce dernier et le seul habilité à choisir son successeur en ayant pour obligation de prendre en compte les propositions de son gouvernement et du Sénat de la République.

Article V – Gouvernement:

V.1 -L'ambassadeur Taizen possède tous pouvoirs en ce qui concerne la mise en place de son gouvernement, il peut nommer chaque personne le composant ou les soumettre à un vote.

V.2 -Chaque membre du gouvernement de Mon Calamari sera sous l'autorité de Mr Taizen et de fait, sous l'autorité du Sénat de la République.

V.3 -Chaque membre du gouvernement de Mon Calamari possèdera son propre domaine de compétence.

Article VI – Propositions et adoptions de Lois.

VI.1 -Tout membre du gouvernement de Mon Calamari peut soumettre une proposition de loi concernant la planète lors des réunions gouvernementales. Cette loi sera acceptée ou non.

VI.2 -Tout membre du gouvernement de Mon Calamari peut soumettre une proposition de loi à destination du Sénat de la République. Cette proposition doit être formulée à Mr Taizen qui en réfèrera au Sénat de la République lors des différentes réunions au Sénat sur Coruscant.

Article VII – Défense de Mon Calamari

VII.1 -Lors d'un conflit interplanétaire, la Diplomatie sera la première tentative mise en place afin de mettre fin au conflit.

VII.2 -Lors d'un conflit militaire et si l'article VII.1 n'a pu aboutir, chaque personne en âge ainsi qu'en capacité à utiliser une arme, se verra enrôlée dans les forces armées de la planète afin de faire taire le conflit.

VII.3 -Lors d'un conflit militaire, le gouvernement de Mon Calamari se réserve le droit de faire appel au Sénat de la République ainsi qu'aux autres systèmes de la République afin d'obtenir un appui politique ou militaire afin d'arrêter le conflit.

Article VIII – Cohabitation des peuples de Mon Calamari

VIII.1 -Les MonCals ainsi que les Quarrens se doivent de vivre en pleine cohabitation pacifique, tout manquement à cet article provoquera une prise de sanction à l'encontre des personnes qui ont crées ce conflit.

VIII.2 -Si des querelles mineures viennent perturber cette cohabitation (telles que des mots, des violences isolées, etc), un couvre-feu pourra être mis en place afin de régulariser la situation.

Article IX - Amendements

IX.1 -Le gouvernement peut, selon la situation, proposer un amendement à cette constitution afin de garantir la paix et la sécurité de Mon Calamari.

IX.2 -Ces amendements peuvent être soumis à un référendum afin de satisfaire la majorité de la planète.

[Le Chroniqueur]

Post n°8
Auteur : Dam DOnOs

Cette annonce, c’est afin d’annoncer un « Traité d’amitié et de Coopération liant Bastion et Dantooine » signé entre bastion et la couronne de Dantooine.

Avec des objectifs communs et efforts communs une union entre Bastion et la couronne de Dantooine a été fêté par le peuple de Bastion et de Dantooine.

Bastion et son peuple se sont unis à la couronne de Dantooine, en conséquence, Bastion recevra l’assistance et le soutien de Dantooine dans toutes ses démarches  ainsi que pour la reconstruction de sa planète.


Présent à cette signature


La couronne de Dantooine a été représentée par Dam DOnOs, Reine de Dantooine et Sénatrice de la République


Bastion représenté par le Conseil provisoire constitué de ses trois membres Le Ministre de la défense Monsieur Cassel, le Délégué Jared et La Conseillère Roan.


A noter que ce Conseil provisoire reste en place, Bastion restera diriger par ses trois représentants