Lois sur la Régence de Cathar

[Le Chroniqueur]

Post n°1
Auteur : Kovarn

  

Arrêté et Texte de Lois sur la Position de Cathar - Clarification de politique.     

     

　     

Article 1 - Le territoire de Cathar est indépendant et ne rentre dans aucune organisation ou association de systèmes.     

     

     

Article 2 - La planète de Cathar est une monarchie absolue. Le Gouverneur Kovarn possède les pleins pouvoirs sans aucune séparation de ces derniers. Sa parole à force de loi et AUCUNE ne peut la supplanter.     

     

     

Article 3 - Le Conseil de Décision, présidé par le Seigneur Kovarn possède en son absence les pouvoirs attribué à ce dernier, mais il préserve son droit de veto et ses textes restent intouchables.     

     

     

Article 4 - La totalité des adultes Cathars à partir de 16 ans doivent se soumettre à l’Ordre de Mobilisation et peuvent être demandés pour raisons militaires à n’importe quel moment. Un refus amène une exécution pour exemple ou huit mois d’emprisonnement avec sursis.     

     

     

Article 5 - L’Empire ne possède aucune influence sur la planète qui reste son alliée, toutefois, l’Armée de Cathar est en partie régentée par ce dernier.     

     

　     

(  
  

[Le Chroniqueur]

Post n°2
Auteur : Kovarn

Arrêté "Raison", ratifié par le Conseil sous la présidence de Mr.Kovarn.


Art.1.1 : Les droîdes de Sécurité, d'assassinat, d'espionnage et de toutes autres voies que le protocole appartenant à l'état ou à un groupe sont dès aujourd'hui interdits. Si un privé veut amener un droide de ce type sur la planète, il devra signaler son droîde à son arrivée sur la planète s'il ne ne veut pas s'exposer à une sanction. 


Il est interdit à un privé de posséder plus de 10 droides protocolaires sur le sol Cathar sans autorisation planifiée sur un temps arrêté et rendue par le Conseil lui même. 

(La constitution Impériale remplace les lois sur la position de Cathar)
  

[Le Chroniqueur]

Post n°3
Auteur : Super PNJ

 


-CONSTITUTION IMPÉRIALE-


Article I
La Première Puissance Impériale garantit à tous ses citoyens la liberté d’expression ainsi que les droits fondamentaux

Article II
Cathar en est la capitale.

Article III
Le grand Moff est seul maître du pouvoir exécutif. Si le régime n’est pas garant de ces aspirations pacifiques, Le grand Moff a le devoir de le signaler aux institutions compétentes

Article IV
Institutions compétentes
IV-A: au conseil de Moffs ou siègent les représentants des planètes affiliées

-Conseil des Moff
Moff de Corulag
Moff de yaga Minor
Moff de Fondor
Moff de Breental 4
Moff de Borosk

Légalement élus sur leur planète respective

IV-B- au Directoire Impérial
Chiman ,représentant des tribus
Huffhinger , conseiller
Amiral Clancy , chef de la flotte stellaire
Moff Rehmor , représentant politique
Directeur Tardis , directeur des chantiers navals Silvuit

Nommés directement par le grand Moff

Article V: Congrès Impérial
Ces deux entités ont un rôle primordial au sein du régime: Représenter le peuple impérial, légiférer et contrôler l’action du Gouvernement.
Elles forment le congrès impérial

-La loi est l’expression de la volonté générale
-La procédure législative comprend trois phases principales : le dépôt du texte, son examen par le congrès et sa promulgation par le grand Moff .

Article VI: Rôle du grand Moff
Il est à la fois le pouvoir exécutif, le chef des armées, le président du conseil du directoire Impérial, et le Premier Secrétaire du conseil des Moffs, ceci afin de veiller au parfait dialogue entre le Pouvoir et les citoyens. Il a le droit d’être représenté, dans chacune de ses fonctions, mais son délégué doit exercer avec son approbation journalière.

Le grand Moff doit être choisit par le peuple via une élection directe au conseil des Moffs.
 Aucun dirigeant ne sera légitime s’il ne jouit pas du soutien populaire, ou de l’approbation directe ou testamentaire du grand Moff précédent .
En cas de vacance du pouvoir, des candidats libres seront soumis au vote ultime. Si le grand Moff a au préalable soumis son héritier dans sa ligne de succession, toute élection deviendrait futile.

Article VII: Accord de Geonosis
   Un pacte de non agression est signée entre l'Impérium et la CSI
Coopération dans sa lutte contre les Sith
     
 

Spoiler : Spoiler

De

 

[Le Chroniqueur]

Post n°4
Auteur : Mulder

"Grand Moff""Grand Moff"

~ CONSTITUTION IMPERIALE ~


Article I :
Principes Fondamentaux

Les libertés et les droits fondamentaux sont garantis pour tous les citoyens de l'Imperium.
- Les libertés fondamentales sont la liberté d'expression, la liberté individuelle et la liberté de croyance
- Les droits fondamentaux sont le droit à l'éducation, le droit politique, le droit à la santé.


Article II :
Capitale Imperiale

L'Imperium prend Cathar pour planète Capitale, dans le respect de la consultation autochtone


Article III :
Rôle du Grand Moff

Le Grand Moff est le détenteur unique du pouvoir exécutif. Son rôle est d'assurer la cohésion des institutions et de la politique de l'Imperium.
Il est responsable des agissements du régime et a le devoir de signaler tout contrevenant à l'unité de l'Imperium aux institutions compétentes.
Le Grand Moff est également nommé Moff de la planète Capitale
Il est à la fois le détenteur du pouvoir exécutif, le chef des armées, le Président du Congrès Impérial, membre du directoire Impérial, et le Premier Secrétaire du conseil des Moffs, ceci afin de veiller au parfait dialogue entre les décisions politiques et la volonté des citoyens. Il a le droit d’être représenté, dans chacune de ses fonctions, mais son délégué doit exercer avec son approbation journalière. 

Le grand Moff doit être choisit par le peuple via une élection directe au conseil des Moffs.
Il a le droit de regard sur les dirigeants et les politiques planétaires.
Aucun dirigeant planétaire ne sera légitime s’il ne jouit pas du soutien populaire, ou de l’approbation directe ou testamentaire du grand Moff précédent . 
En cas de vacance du pouvoir, des candidats libres seront soumis au vote ultime. Si le grand Moff a au préalable soumis son héritier dans sa ligne de succession, toute élection deviendrait futile. 


Article IV :
Institutions Exécutives de l'Imperium

L'Imperium dispose de deux institutions suppléant le grand Moff dans l'application de son pouvoir exécutif.


IV-A: Le Conseil des Moffs
Les Moffs sont légalement élus sur leur planète respective dans le respect des règles démocratiques, et sont les représentant officiels de leur planète devant le Grand Moff et les autres mondes.
Ils doivent débattre de la gestion diplomatique de l'Imperium et s’occupent de la gestion législative générale de l'Imperium.
Ils ont un droit de regard sur les agissement du Grand Moff.

Spoiler : Présents au Conseil des Moffs :

Grand Moff - Moff de Cathar
Moff de Corulag
Moff de Yaga Minor
Moff de Fondor
Moff de Breental IV
Moff de Borosk
Moff d'Eriadu

IV-B- Directoire Impérial 
Les Membres du Directoire Impérial sont nommés directement par le grand Moff et ont pour rôle de le seconder dans la gestion exécutive de l'Imperium.
Le Directoire Impérial est composé d'un représentant autochtone de la planète Capitale, un chef des armées de l'Imperium, un représentant politique de l'Imperium, un directeur de production militaire ainsi qu'un conseiller du Grand Moff

Spoiler : Siègant au Directoire Impérial :

Chiman, représentant des tribus
Huffhinger, conseiller
Amiral Clancy, chef de la flotte stellaire
Moff Rehmor, représentant politique
Directeur Tardis, directeur des chantiers navals Silvuit

Article V:
Institution Législative de l'Imperium

Congrès Impérial
Cette entité a un rôle primordial au sein du régime: Représenter directement le peuple impérial, légiférer et contrôler l’action du Gouvernement. 
Des representants élus démocratiquement de chaque planètes membres de l'Imperium forment le Congrès Impérial
Son rôle est de valider les lois ou les amendements constitutionnels proposés par le Conseil des Moffs ou le Grand Moff.
Le Congrès Impérial est l'expression de la volonté des citoyens de l'Imperium, la politique du Grand Moff doit être en accord avec la volonté du Congrès Impérial. 

La procédure législative comprend trois phases principales : le dépôt du texte, son examen par le congrès et sa promulgation par le grand Moff .


Article VI:
Instances Judiciaires de l'Imperium

Les lois dictés par le Congrès Impéral et ratifiées par le Grand Moff sont effectives sur tous les mondes affiliés a l'Imperium.
Des tribunaux locaux à la charges des Gouvernements planetaires ont pour mission de faire respecter les lois de l'Imperium, les valeurs défendues par l'Imperium et les lois locales en vigueurs.
Dans les cas exceptionnels, seul le Grand Moff est décisionnaire pour le jugement et l'application de la peine.


Article VII:
Rôle des Corps d'Armées 

Tous les Corps d'armées confondus sont sous les ordres du Grand Moffs.
Le rôle des militaires de l'Imperium est de défendre l’intégrité physique de la faction, de défendre les idéaux moraux de l'Imperium et de protéger ses citoyens.


Amendement 1er: Accords de Geonosis
Un pacte de non agression est signée entre l'Impérium et la CSI
Une coopération entre les deux factions à lieu dans le cadre de la lutte contre les Siths.

Amendement II: Décret d'Helka IV
Création d'une brigade volontaire permettant à tout extragalactiques de s'engager dans l'armée Cathar.
Après des années de services les volontaires peuvent prétendre à la naturalisation.

   

Moff Zachary Rodgers

Selon le souhait de la grand Moff Ashe, le Moff Rodgers d'Eriadu avait remis à neuf la constitution de l'Imperium. En effet, Valiant, bien que grand chef de guerre, n'était pas réputé pour être un législateur. De plus, il avait dû concevoir cette première constitution dans l'urgence pour remettre de l'ordre dans ses troupes après les incertitudes de la chute des Vestiges.

Zachary avait fait de son mieux, en tant que nouveau coordinateur législatif auprès de Ashe, il avait simplement reformuler les volontés de Valiant, mais il se demandait si il ne fallait pas aller encore plus loin... réformer pour solidifier ces bases trop chancelantes à son gout.